mensuels à compter de l’exercice 2021 et jusqu’à l’exercice en cours ; * les bilans comptables de la SCI ANSER FABALIS des exercices 2021, 2022, 2023 ; * le compte de résultat, le procès-verbal et les feuilles

manipulation et l’utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication (amiante-ciment, amiante-plastique, amiante-textile, amiante-caoutchouc, carton, papier et feutre d'amiante enduit, feuilles

En vertu de l'article 17-1 du même texte, l'irrégularité formelle affectant le procès-verbal d'assemblée générale ou la feuille de présence, lorsqu'elle est relative aux conditions de vote ou à la computation

En l'espèce, le prêteur se contente de fournir à la cause la preuve de la consultation du FICP et la remise d'une feuille d'imposition sur les revenus perçus en 2020.

Plusieurs branches de noisetiers dépasseraient au-dessus des chéneaux du bâtiment de leur garage lequel est habituellement obstrué par les feuilles de l’arbre.

Le commissaire de justice a précisé que la copie de l’acte d’assignation comprend 8 feuilles et celui des conclusions 7 feuilles.

En l’espèce, il résulte de la feuille de présence de l’assemblée générale du 10 octobre 2023 (pièce défendeur n°3) que M. [S] [R] était présent à cette assemblée générale.

Elle ne saurait donc exiger le remboursement intégral sans que la Caisse Primaire d’Assurance Maladie puisse apprécier la base du remboursement de la prestation réalisée et ce gâce au mention d’une feuille

le constat qui a été dressé par Maître [L], commissaire de justice, le 26 juin 2024, fait apparaître pour certains bâtiments un état dégradé avec présence de poussière, déchets, toiles d’araignées, feuilles

En l’espèce, l’association CENTRE DENTAIRE JAW verse au débat des feuilles de soins, ainsi qu’un relevé émanant de la mutuelle de Madame [U] [I] qui atteste de la prise en charge d’une partie des soins

trois heures par jour à exécuter des travaux comportant des mouvements ou postures avec le bras décollé du corps d’au moins soixante degré dans le cadre de la purge des machines, de l’enfilage des feuilles

, cette photographie révèle un travail de mise en scène : un décor épuré pour mettre en valeur ces oignons rouges émincés, une simple planche en bois à découper, des tranches d’oignon posée sur une feuille

R. 161-47 du code de la sécurité sociale fixent les conditions de transmission des feuilles de soins à l’Assurance maladie.

partie haute de la porte fenêtre (fissure) dont la date d'apparition n'a pu être établie et dont le statut de partie commune s'impose, et l'autre dans la partie basse de la porte fenêtre (décollement du feuil

Il relève sur ce point que la feuille de présence a été certifiée exacte par le président de séance.

infiltrations en provenance de la toiture, la société Daniel Bain étant intervenue, à la demande du syndic alors en exercice, la société Cogetra, afin de procéder au remplacement d'une partie de la feuille

diplômes, certificats de travail précédents éventuels pour contrôler les qualifications,déclaration préalable à l’embauche (DPAE),contrat de travail écrit,bulletins de paie mensuels,planning horaire/feuilles

. - le mandat de procuration générale donné par [Z] [H] à son fils [P] [X] (pièce n° 16, dernier feuillet), consenti le 14 février 2017.