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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
661979b51b7735881a7c05b5
8 avril 2024
8 avril 2024
et juillet 2012, l’apparition de nouveaux désordres en relation avec des fouilles archéologiques durant lesquelles l’entreprise de terrassement MILLOT TP est intervenue, avec une déstabilisation du pignon
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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30 avril 2024
30 avril 2024
S'agissant des combles, l'expert a mentionné qu'en passant la tête par la trappe d'accès au comble, les pignons sont visibles et que leur aspect, même de loin, avait conduit le sapiteur à soupçonner la
Source officielle2ème chambre 2ème section
6866cb46d33109fd079acb63
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Enfin, elle indique que si le procès-verbal d’assemblée générale du 20 septembre 2018 fait mention de travaux d'un montant de 2 640 euros qui ont été votés au titre d'un ravalement du mur pignon séparant
Source officielleJEX
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
demeurant et domicilié [Adresse 3] Madame [K] [H], née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant et domiciliée [Adresse 3] Représentés tous deux par Maître Guillaume PIALOUX
Source officielle1re chambre civile
695d67c875782d5f06009a8a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
du pignon Est et de la façade Sud.
Source officielle1ère Chambre
689278624f3b740d627b7fad
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Celui-ci a déposé son rapport le 30 août 2018, faisant état des désordres suivants : fissurations en pignon Est de l'habitation et angle Nord-Ouest du garage, fissurations sur seuil et dallage béton du
Source officielle8ème chambre 1ère section
668445588bcff606d9c53bf7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
L'expert a d'abord précisé (page 34) qu'au sein du logement de Mme [A], "la pièce sinistrée est la cuisine, située au fond de l'appartement, côté cour, en angle pignon.
Source officielle8ème chambre
67f6cd4da9d5adc2606231ea
7 avril 2025
7 avril 2025
syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 239 boulevard Jean Jaurès 92100 Boulogne-Billancourt représenté par son syndic ; - Ordonné la suppression du surplomb rue Molière du soubassement du pignon
Source officielle1ère Chambre
67eeeb3db848dd6814c63e21
1 avril 2025
1 avril 2025
Au titre des fissures sur les poutres en béton armé (BA) en façades avant et arrière : L’expert constate des fissures horizontales importantes sur les poutres BA en partie basse du pignon, au niveau des
Source officiellePremière Chambre
69d01acdcdc6046d47065146
2 avril 2026
2 avril 2026
Il ajoute que la séparation au droit du pignon entre les deux propriétés n’est ni satisfaisante ni sécurisée. Le 18 août 2025, Mme [H] a fait assigner M. [Z] et M.
Source officielleService des référés
697af6f3cdc6046d470f1a80
13 janvier 2026
13 janvier 2026
référé délivrée le 12 novembre 2025, aux fins de voir désigner un expert concernant les désordres en lien avec des infiltrations qui seraient dues à un défaut d’étanchéité et de maçonnerie de la façade/pignon
Source officielleRéférés civils
669ff291d9953d09165b38d4
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le tiers doit être appelé en temps utile pour faire valoir sa défense. » En l'espèce, il est constant que les infiltrations d'eau depuis le fonds des époux [B] affectent le mur pignon Nord et la structure
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6621605cc8ec436236de9928
18 avril 2024
18 avril 2024
des traces de peinture jaune, la peinture rouge subsiste sur le pourtour de la menuiserie de la porte et au niveau de ses flancs ; en outre des traces de coulures tachent le mur en pierres; enfin en pignon
Source officielleChambre du JEX
6864432e0bb2f8a66ca65fbb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
contrat tendant à la réalisation de travaux de construction JUGEMENT DU 1er Juillet 2025 Quentin ZELLER, Juge de l’Exécution au Tribunal judiciaire de CAEN, Assisté lors des débats de Caroline PIGNOT
Source officielleRéférés civils
65a58421919da7c4f1789fc4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
valoir sa défense. » En l'espèce, par note en date du 31 juillet 2023, l'expert a indiqué qu'il lui apparaissait nécessaire de de visiter les logements de l'immeuble « [Adresse 5] » adossés au mur pignon
Source officielle1ère chambre - Référés
69d6c194cdc6046d4791387e
8 avril 2026
8 avril 2026
PACIFICA en qualité d’assureur de Madame [Z] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nathanaël ROCHARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Maëlenne DUMAS-PILHOU, avocat
Source officielleChambre civile 1
690d099c1f8a20b91000e10f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Aux termes de son rapport, l'expert a constaté les désordres suivants : -Le désalignement entre l'arbre du pignon d'attaque, le manchon d'accouplement et l'arbre de transmission a généré une contrainte
Source officielleJEX
6966b17bcdc6046d472f1250
6 janvier 2026
6 janvier 2026
WC, accès depuis la cuisine au garage et à l’atelier, - à l’étage : 3 chambres, un grenier, une salle de bain avec baignoire et WC, - un jardin environnant clos et terrasse en béton en façade rue et pignon
Source officielleService Civil Général
691da6a902bad2f30af91a52
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Epoxy et une couche d’étanchéité liquide revêtue de marbre line sur la terrasse, - la société Ced Bati Façade a réalisé des travaux extérieurs comprenant l’ITE (isolation thermique extérieure) du pignon
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413302fc178212f84e50
3 avril 2025
3 avril 2025
Reprenant les conclusions de l’expert judiciaire, ils font valoir que les désordres affectant le pignon sud, la façade Ouest et Est outre les désordres intérieurs induits ont pour cause déterminante la
Source officiellePage 17 sur 35