Livraison : « Les livraisons s'effectuent 3 fois par semaine, le matin, et la quantité varie suivant les besoins du restaurant et du jour à laquelle on la reçoit, celle-ci peut varier entre 1,5 et 3 tonnes

[D], épouse du requérant, affirme dans une attestation établie le 16 juillet 2021 : « les balades et le bricolage sont devenus inexistant ou fait par une autre personne (fille ou fils) tout comme la tonte

et celles du cabinet EQUAD, il convient de se référer à l'arrêté du 18 juin 1991 « relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

initiale, durant 3 mois ½ en réanimation néonatale en Grèce puis à [Localité 29], à l’hôpital [32] du 12/09 au 30/12/2014 ; Les rééducations et consultations en rapport avec la prématurité, le retard de tonus

de chaleur peuvent être exposés à l'amiante lors d'interventions directes sur des matériaux contenant de l'amiante mais également de manière passive en travaillant dans des environnements amiantés (tôliers

Le fils de Mme [M] [P] atteste qu’il tond le jardin de sa mère trois fois par mois.

Par contrat du 3 avril 2008, la SNC Cogedim Gestion, dont la SNC Coresi est une filiale, a conclu un contrat d’architecte avec maîtrise d’œuvre d'exécution avec le groupement solidaire Daufresne – Tohier

A ce titre, sont intervenues : -la société Sodeg, en qualité de BET fluides et démarchage QE, -la société Alto Ingénierie, en qualité de BET structure et VRD, -la société Tohier en qualité d’économiste

L'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes prévoit en son arrêté du 18 juin 1991 annexe 1 que les

] a très largement fait usage de l’amiante jusqu’en 1997, les opérations de réhabilitation du site en 2003 et 2006 ayant en outre mis en évidence la nécessité de procéder au traitement de plusieurs tonnes

En l’espèce, le bail commercial stipule au paragraphe “Entretien - Réparations” que “le “Bailleur” aura à sa charge la tonte du gazon, les réparations afférentes aux gros murs et voûtes, le rétablissement

Or, il est constant entre les parties que les deux essieux du camion de 13/15 tonnes ont roulé sur son corps à faible allure (environ 5 km/h) en marche avant puis que le second essieu est passé une seconde

173, 175, 177, 334 et 335 du code de procédure civile, Vu l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède par 3,5 tonnes

La demanderesse démontre avoir eu recours à une société de jardinage à 3 reprises au cours de l’année 2020, année de l’accident ; d’accord parties seuls la tonte et l’entretien des massifs doivent être

a été exposé à des “travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux incluant la manutention de personnes mais inférieur à une tonne

société ABCT justifie avoir souscrit une assurance des professionnels de l’automobile GARAUTO garantissant son activité de centre de contrôle technique agréé pour véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes

pu accéder aux locaux notamment avant l’échec des négociations en vue de la conclusion d’un bail commercial, courant juin 2019, mais aussi après cette date en ce qu’il est établi premièrement que 5 tonnes

[E] tond sa pelouse, mais n’a pas repris la pratique du jardin. M. [E] sollicite à ce titre une somme de 3 000 euros.

des conséquences d’une affection neurologique et musculaire » pour la « Rééducation des affections neurologiques stables ou évolutives pouvant regrouper des déficiences diverses (commande musculaire, tonus

Ils exposent que l'accès étant condamné, une mini-grue de 7 tonnes a dû être installée sur le toit-terrasse de la villa principale, obligeant à renforcer les piliers de la fondation pour en supporter le