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416 résultats pour « Étienne PERI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

6793e85cdc35c03afb70d5a8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

CABINET SONIA MEZI, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES SA PACIFICA, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle

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TJ

Référés Cabinet 1

6793e89edc35c03afb70d718

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal non comparante MAAF, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9ba9d5adc26061fc8d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda8a9d5adc26061fde5

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ACM IARD Dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41a9a4e0040aa3735dd90

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES (F.G.A.O.), dont le siège social est sis [Adresse 7], pris en sa délégation sise [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ab04e0040aa3735dfe4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025c902fc178212f7edd1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SELARL LEVY DRAHI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES PACIFICA Dont le siège social est sis [Adresse 8] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b704ccdc6046d471e25e2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe PENSO de la SCP STREAM, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et maître Etienne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65cab71e889c21f64c5c5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La [10] Saint-Etienne a saisi le greffe du pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse par requêtes du 14 mars 2023 à l'encontre de l’avertissement, enregistrée sous le numéro de répertoire général

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

686c318cdd7001754d622f6f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

URBAN SENIOR, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 810 848 754, dont le siège social est sis 2, Route de Grenoble - 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b5e3ea43407b9fbaf00

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la SELARL AUDE GUIRAUDOU SAMSON, avocat au barreau d’ALES, DÉFENDEUR : Monsieur [P] [K] né le 04 mars 1989 à SAINT YRIEIX LA PERCHE (87) de nationalité française demeurant 310 Chemin de Saint Etienne

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe216af9fd1f809485eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

social est [Adresse 12], représenté par son directeur général sur délégation du conseil d’administration, élisant domicile en sa délégation de [Localité 16] sise [Adresse 11] représenté par Maître Etienne

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d80608cdc6046d47affc2d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

barreau de TARBES, avocats postulant, Me Françoise CHAROUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant L’affaire a été appelée à l’audience publique de plaidoiries du 05 Février 2026 présidée par ETIEN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6781725a6d34da2cbdcd9cb8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SELARL LEVY DRAHI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad64e0040aa3735e138

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DAMAZ de l’AARPI ADSL, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES SA PACIFICA, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

JEX

66182ce84e82250580d23cae

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

BRETAGNE suite à fusion-absorption, dont le siège social est [Adresse 3], représenté par ses dirigeants légaux en exercice Ayant pour Avocat plaidant la SELARL BOST-AVRIL, représentée par Maître Etienne

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6c9ccdc6046d471de5e6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

représentée par Maître Ali DERROUICHE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #PB282 DÉFENDEUR Monsieur [G] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Etienne

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9196cdc6046d4720b816

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CCC + CE adressées le / /26 à : Me Etienne HELLOT + Me Xavier GRIFFITHS + Me Bernard HOYE + Me Jean-René DESMONTS + Me Henry MONS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DU : 18 Mai 2026 N°RG : N° RG 25/

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e576d33109fd079b58c4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

social est sis 56-60 rue de la Glacière - 75013 PARIS non comparante représentée par Maître Ingrid BOILEAU, avocate inscrite au barreau de PARIS, substituée par Maître Stéphanie JUGELE de la SCP PETIT-ETIENNE

Source officielle
TJ

REFERES

6864450c0bb2f8a66ca66443

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

VIVAUTO PLVL, dont le siège social est sis 102, Rue Etienne Marcel - 93100 MONTREUIL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Jacques LABROUSSE, avocat au barreau

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