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345 résultats pour « Heliès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea523cdc6046d473e616b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Place - 59360 BAZUEL LA SOCIETE AXA FRANCE IARD société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 722 057 460, prise en son établissement D’AVESNES SUR HELPE

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

677d7bf7b032d83cfd3e6fd6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

Page 18 sur 18

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7 janvier 2025

Deux profilés métalliques de type HEB 400 ont été installés au niveau du plancher haut perpendiculairement au mur de refend.

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ee64f81b1bb3118c0f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

part, DÉFENDEUR Monsieur [NZ] [C], né le 22 octobre 1987 à FOURMIES (NORD), détenu au centre pénitentiaire de Maubeuge - écrou représenté par Maître Vincent DEMORY, avocat au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5b4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

l’absence de réalisation des voiles entre la file 21 et la poutre qui supporte les longrines, pourtant indiqués sur le plan de coffrage fondation, - le fait que la longrine LG2 repose sur un profilé HEA

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68681cb84965b5d9df315ce9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

vestiaire #D1903 DÉFENDERESSES Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 5] pris en la personne de son Syndic, la Société GRATADE [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Hela

Source officielle