La protection juridique de Madame [C] a mandaté le cabinet d’expert LANG & ASSOCIES afin qu’une expertise amiable soit diligentée.

brasserie, un coiffeur, une agence de courtage, une société de déménagement, une droguerie, une onglerie, un pressing, des restaurants à thème et rapide, une serrurerie, un traiteur,le quartier est largement

Elle invoque enfin, plus généralement, la large marge d’appréciation laissée aux États par la directive 2001/29 pour déterminer les modalités de la compensation équitable de l’exception de copie privée

Le plafond d'origine en plâtre étant maintenu par un lattis de bois sur ces solives. (…) Le pied de la ferme qui repose sur des solives pourries et présente une cassure déjà observée lors de la première

soussigné ECLATIER [H] propriétaire à LAISSAUD (Savoie) reconnais avoir reçu du Sieur [L] [O] domicilié au même lieu la somme de onze francs, pour un droit de passage à talon de cinquante centimètres de large

-66 du 09 mai 2019 de la [12] et la décision implicite de rejet du 22 juillet 2019 de la commission de recours amiable ; A titre subsidiaire : Accorder à Madame [M] les délais de paiement les plus larges

Madame [I] [M] et Monsieur [D] [M] ont comparu représentés par leur conseil et ont sollicité de : - leur accorder les plus larges délais de paiement, - suspendre les effets de la clause résolutoire pendant

MARSEILLE CEDEX 6 représentée par Me Christophe DALMET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEURS : Monsieur [B] [K] 390 avenue de Lattre

Elle sollicite les plus larges délais pour organiser son départ des lieux, au plus tard le 30 avril 2026, les plus larges délais pour s’acquitter de sa dette locative, et débouter le bailleur de sa demande

Les époux [W] seront donc condamnés à procéder aux aménagements préconisés par l'expert sur toute la longueur de la servitude, soit sur 53 mètres de long et 3 mètres de large, selon les modalités décrites

Elle a sollicité les plus larges délais de paiement compte tenu de sa situation financière.

Au Nord du talus, je constate la présence de lauriers palmes plantés sur ce dernier et dont la hauteur dépasse largement les 5 mètres de hauteur et avoisine les 8 mètres.

Ce même plombier a préconisé la mise en conformité du système d’évacuation par le remplacement du PVC existant (32) par un autre plus large (minimum 40).

poste » (ci-après TPMP), qui est diffusée quotidiennement en semaine sur la chaîne C8 du Groupe Canal + et qui se présente comme une émission de talk-show consacrée à l’actualité des médias et plus largement

accotement de rive de la chaussée, constituée d’un bourrelet en enrobé, de diverses pièces de maçonnerie et d’une clôture grillagée sur piquet, d’une longueur de 4,30 m et sur une emprise de 0,70 m de large

SGI dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représenté par Me Emilie DECHAND-LANG, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR : Monsieur [D] [V], né le

Les termes de l’article 750-1 du code de procédure civile apparaissent en effet très larges dans leur portée puisqu’ils visent toute demande « relative […] à un trouble anormal de voisinage » et c’est

Le défendeur est donc de bonne foi et sollicite les plus large délais, outre le rejet des dommages et intérêts sollicités par la demanderesse.

DU CREDIT MUTUEL, - Condamner la SARL PLAISANT EXPERTISES à payer la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts, A titre subsidiaire, - Octroyer à la SAS SOPHIA INVESTISSEMENT les plus larges

tentant de récupérer son véhicule le 17 novembre 2023, Monsieur [N] [M] s’est vu attester qu’il ne démarrait plus et l’a donc fait remorquer au garage RAVE AUTOMOBILE, - le cabinet d’expertises GROUPE LANG