décrire les conséquences de cette situation, - Lorsque la partie demanderesse allègue une répercussion dans l'exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

de toute façon manifesté spontanément dans l’avenir. 9) Lorsque la victime allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

décrire les conséquences de cette situation, Lorsque la partie demanderesse allègue une répercussion dans l'exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

Lorsque la victime allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter avec les séquelles retenues, en précisant les gestes

Lorsque la victime allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter avec les séquelles retenues, en précisant les gestes

Lorsque la victime allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter avec les séquelles retenues, en précisant les gestes

sports et activités de loisir qu’il déclare avoir pratiqués ;Si la victime allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir ses doléances, les analyser, les confronter

quotidien après consolidation ; 8. si Mme [T] [K] allègue du fait de la seule aggravation une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

conséquences de cette situation, - Lorsque la partie demanderesse allègue une répercussion dans l'exercice de ses activités professionnelles ou scolaires, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

habituelle de sept degrés ; – Retentissement professionnel : lorsque l’intéressée allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

si ce n’est pour éviter une aggravation ; - Lorsque la partie demanderesse allègue une répercussion dans l’exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

Il est donc en l’état des éléments fournis impossible de déterminer le montant de la créance du syndicat, et les éléments sur lesquels elle se fonde, puisqu’il n’est pas versé aux débats les procès-verbaux

décrire les conséquences de cette situation, - Lorsque la partie demanderesse allègue une répercussion dans l'exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

, si ce n'est pour éviter une aggravation, - Lorsque la partie demanderesse allègue une répercussion dans l'exercice de ses activités professionnelles, recueillir les doléances, les analyser, les confronter

les fichiers patients, notamment les feuilles de soins, étaient stockés sur la plateforme [14] à laquelle il n’a plus eu accès ; - la société [14] lui a refusé l’accès aux données ; - il a donc été confronté

La société Clinique [5] oppose, en premier lieu, qu'elle a été confrontée en mai 2020 à des circonstances constitutives d'un cas de force majeure ou, à tout le moins, à la pression d'événements économiques

l'objet de soins psychiatriques sur la décision du directeur d'un établissement mentionné à l'article L.3222-1 que lorsque deux conditions suivantes sont réunies : 1°) Ses troubles mentaux rendent impossible

Mme [F] ; - condamner les consorts [E] et [H] à réparer, sur le fondement des dispositions de l’article 1240 du code civil, les préjudices causés à Mme [F] en raison de leurs agissements rendant impossible