CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 178 résultats pour « Stokes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

6a0cbc4acdc6046d473ae759

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par courrier en date du 16 mars 2021, le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES de l’immeuble, par l’intermédiaire de son syndic, lui a demandé de stopper ces travaux et de lui transmettre notamment, leur descriptif

Source officielle

Page 19 sur 59

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Créations

STOKES, Oliver, Claude

SIREN 104891221Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

19/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STOKES & CO

SIREN 899805378Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STOKES

SIREN 750552259Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

10/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STOKES

SIREN 750552259Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

10/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STOKES

SIREN 750552259Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

10/04/2026

Voir →

TJ

9ème chambre 3ème section

6a0f54b6cdc6046d477bdc8b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

premier ressort EXPOSE DU LITIGE Monsieur [I] [J], au cours du mois de mai 2020, a été contacté par une société se présentant comme VINNEO qui lui proposait d’investir dans de grands vins et de les stocker

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

6a18939dcdc6046d4747e2e4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [I] [T], représenté par Maître [W], a indiqué qu’il reconnaissait les impayés pour le logement 3 C qu’il n’occupe plus, qu’il avait toujours des affaires stockées dans le logement 3 A et qu’il

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb31cdc6046d479cedde

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il expose avoir refusé de procédé à des régularisations, car cela lui aurait couté des frais supplémentaires de 700 euros, alors qu’il avait un projet de stopper cette activité pour passer un diplôme de

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606b3cdc6046d4707d703

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

STABLES le 16 décembre 2013 alors que les deux juments étaient arrivées antérieurement en 2006 et 2009, et, que les chevaux étaient la propriété de son père, et, enfin, qu’ils ne feraient pas partie du stock

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

control group, sous astreinte, de leur communiquer les documents nécessaires à l’évaluation de leur préjudice (identité des fabricants, exportateurs, revendeurs, distributeurs, détaillants, quantités stockées

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfd9b01eea4cf01a4105

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe7b01eea4cf01a42d9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

697415e9cdc6046d477f6d89

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

observant que le fonds acheté 120000 € le 9 juin 2006 a été revendu 100000 € le 28 mars 2011 ; compte tenu de cette moins-value et des fonds injectés par la communauté pour l’achat de matériel et de stocks

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd4847cdc6046d47202319

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

milieu professionnel : - Accueillir les conducteurs- Contrôler les réceptions et décharger les marchandises - Saisir les informations nécessaires - Remettre les zones de travail en état - Mettre en stock

Source officielle
TJ

Service des référés

678172ce6d34da2cbdcd9ebe

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172d56d34da2cbdcda006

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172d86d34da2cbdcda05e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172dc6d34da2cbdcda0c3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172de6d34da2cbdcda109

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172df6d34da2cbdcda111

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172e16d34da2cbdcda14d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172e46d34da2cbdcda1a5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Service des référés

678172e56d34da2cbdcda1bc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

monnaie ayant cours légal et qui ne possède pas le statut juridique d'une monnaie, mais qui est acceptée par des personnes physiques ou morales comme un moyen d'échange et qui peut être transférée, stockée

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa433e9a46d1f5a769918

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SAS PRIVATE SPORT CLUB indique par ailleurs être dans l’impossibilité matérielle de procéder à la livraison des articles commandés en avril 2023 en raison de rupture de stock.

Source officielle