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28 résultats pour « Bichir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

687153b1d395d6ba9f2a01c6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

A ce titre, il fait valoir qu’en 2016, la porte d’entrée du logement loué par Madame [J] [I] a été forcée par un des occupants au pied de biche au motif que la clé était coincée à l’intérieur de la serrure

Source officielle
TJ

JCP

68e88bb93ea43407b9fbcdfb

T. Judiciaire

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8 octobre 2025

8 octobre 2025

NEOLIA, demeurant 34 rue de de la Combe aux Biches - 25205 MONTBÉLIARD représentée par Maître Richard BELIN de la SELARL REFLEX NORD FRANCHE-COMTE, avocats au barreau de BELFORT PARTIE DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

69ceb486cdc6046d47e5b136

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

venant aux droits de la Société HSBC CONTINENTAL EUROPE à la suite d'un acte de cession de créance en date du 29 juillet 2024 rapporté dans un procès-verbal de constat établi par la SCP THOMAZON AUDRANT BICHE

Source officielle
TJ

JCP

68e88ba63ea43407b9fbc876

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

NEOLIA, demeurant 34 rue de de la Combe aux Biches - 25205 MONTBÉLIARD représentée par Maître Richard BELIN de la SELARL REFLEX NORD FRANCHE-COMTE, avocats au barreau de BELFORT PARTIE DÉFENDERESSE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c13a70d4f3671a27fa7699

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

déclaration d’accident du travail le concernant, dans laquelle il était mentionné que le 05 février 2018 à 15h20, “Lors d’une opération de décoffrage, la victime a fait un faux mouvement avec un pied de biche

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TJ

JCP

69d95311cdc6046d47cec9dc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

l’initiative des défendeurs, que la barrette métallique du loquet présente sur la porte a été arrachée, le commissaire de justice constate juste avant l’ouverture forcée de la porte avec un pied de biche

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

67f049a502fc178212f86b29

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

préposé de la défenderesse, a déposé deux caisses de produits pharmaceutiques dans la course du rideau métallique alors que ce dernier se refermait, avant de tenter de le débloquer à l’aide d’un pied de biche

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TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

De chaque angle dépassent les pommeaux particulièrement travaillés : des sabots de chevaux couleur ivoire, des têtes de biche taillées dans le bois, des têtes de volatile écaillées couleur métallique.

Source officielle