[F] [T] Grosses : 2 Me Sophie GAUMET Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Sophie GAUMET PARTIES

avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 378, Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 DEFENDEURS : [V] [B] représenté par Me Céline BORREL

Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05109 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DPK Grosse délivrée le 18/05/2026 À -Maître Alban BORGEL

Dire et juger que la Société XY ARCHITECTURES sera tenue de relever et garantir la Société BOITEL & FILS de toute condamnation à son encontre.

délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 26/00347 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7MO5 PARTIES : DEMANDEUR Grosse délivrée le 26.05.26 À - Me Alban BORGEL

[Z] [U] Grosses : 2 Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Virginie DESSERT de la SCP VILLATTE-DESSERT Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL

sous le n° 382 900 942, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social Représentée par Me Céline BORREL

[B] [C], muni d’un mandat spécial DEFENDERESSE : Mme [F] [J] [E] Rue Jules Ferry Tour Borel - Appt 05 76160 DARNETAL comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE

du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05111 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DPM PARTIES : Grosse délivrée le 18 Mai 2026 À -Maître Alban BORGEL

délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 26/00346 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7MOZ PARTIES : DEMANDEUR Grosse délivrée le 26.05.26 À - Me Alban BORGEL

[E] [Localité 6] ET FILS Grosse : le la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Caroline BENEZIT Copies électroniques : la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Caroline BENEZIT Copie dossier la

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 18 Janvier 2024 Enrôlement : N° RG 22/04443 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z6WP AFFAIRE : Mme [I] [K]( la SELARL SELARL CABINET BORGEL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Frédérique BOREL DE MALET Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

GMF ASSURANCES, Société AM-GMF DEMANDEURS Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Céline BORREL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Octobre 2025 N° RG 25/02766 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6SAN PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 5] 1993 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Alban BORGEL

Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/04236 - N° Portalis DBW3-W-B7J-65GG Grosse délivrée le 18 Mai 2026 À -Maître Alban BORGEL

Localité 3] sous le n° 844 622 738, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Céline BORREL

[J] [K] [H] [P] Grosses : 2 Maître [U] [I] Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX