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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
67fd5349e85d0474bddb4f5a
7 avril 2025
7 avril 2025
[W] [I] [H] [V] [O] [F] époux [P] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Jessica BRAMI CHIMON - #E1148 représenté par Me Jessica BRAMI CHIMON - #E1148 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre 21
66a1405285cf3b22d8782615
24 juillet 2024
24 juillet 2024
PROFESSIONNELS [Adresse 15] [Localité 9] représentée par Me Maher NEMER de la SELARL BOSSU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R295 DÉFENDEURS JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Karima BRAHIMI
Source officielleChambre 21
66294826204c0caeeb98f2f9
24 avril 2024
24 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Karima BRAHIMI, Vice-Présidente, assistée de Madame Maryse BOYER, greffière
Source officielleService des référés
6866e17ad33109fd079b4c6c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 3] non représentée DEBATS : à l’audience publique du 26 Juin 2025 DELIBERE : audience du 03 Juillet 2025 Alicia VITELLO, Vice Présidente, statuant comme JUGE DES REFERES, assistée de Sonia BRAHMI
Source officielleService des référés
6866e17bd33109fd079b4c7a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de SAINT-ETIENNE, DEBATS : à l’audience publique du 26 Juin 2025 DELIBERE : audience du 03Juillet 2025 Alicia VITELLO,Vice Présidente, statuant comme JUGE DES REFERES, assistée de Sonia BRAHMI
Source officielleCharges de copropriété
68e88b353ea43407b9fba0a7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[W] [H] [M] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Leïla BEN BRAHIM - #C1525 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Brigitte BOURDON, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants
Source officielleChambre 21
66a1405485cf3b22d8782688
24 juillet 2024
24 juillet 2024
en son établissement secondaire situé en France : AEROPORT DE [15] LOCAL N° 4JP398 TERMINAL 2 F [Localité 6] Défaillant DEFENDEUR ______________________ JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Karima BRAHIMI
Source officielleChambre 21
66a1405285cf3b22d878263d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Karima BRAHIMI, Vice-Président, assistée de Monsieur Maxime-Aurelien
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b760e2901d10fa474cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[S] [K] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Mérouane BRAHIMI, avocat au barreau de NICE, avocat postulant, Me Jean JEAN-JOSEPH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU PRINCIPAL
Source officielle4 ème Chambre civile
66a3ff70c63cd64a75c6817a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Wafa SMIAI-TRABELSI, Juge chargé des contentieux de la protection, assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielle4 ème Chambre civile
688bcb53d284ccae5aa53088
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody MANET, Juge chargé des contentieux de la protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielle4 ème Chambre civile
69847906cdc6046d47024361
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody MANET, Juge chargé des contentieux de la protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielle4 ème Chambre civile
66a3ff70c63cd64a75c6817f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Wafa SMIAI-TRABELSI, Juge chargé des contentieux de la protection, assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielle2ème chambre 2ème section
6705780e1296b51ba2b273b6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 01 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [C] [I] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [N] [X] [B] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Maître Jessica BRAMI
Source officielle4 ème Chambre civile
66a3ff71c63cd64a75c681aa
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Wafa SMIAI-TRABELSI, Juge chargé des contentieux de la protection, assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielleChambre 21
66a1405385cf3b22d8782665
24 juillet 2024
24 juillet 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Karima BRAHIMI, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Maxime-Aurélien
Source officielleChambre 21
66a1405385cf3b22d878266f
24 juillet 2024
24 juillet 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Karima BRAHIMI, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Maxime-Aurelien
Source officielle4 ème Chambre civile
698437a6cdc6046d47faad3d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody MANET, Juge chargé des contentieux de la protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielle4 ème Chambre civile
698437aecdc6046d47faaddd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody MANET, Juge chargé des contentieux de la protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielle4 ème Chambre civile
698437b1cdc6046d47faadf5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody MANET, Juge chargé des contentieux de la protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
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