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25 résultats pour « Ciron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre famille CAB 1

6797e4d757f17f9be6af5882

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

valeurs pour le compte des époux, sans que le secret professionnel puisse lui être opposé (art 259-3 du code civil) , A cet effet ordonne et, au besoin, requiert les responsables des fichiers FICOBA et CIRNS

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd622ccdc6046d47222586

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

non nettoyé, tuyau au sol près des toilettes non nettoyé, paroi douche à nettoyer, toilettes fond calcaire, grille-pain à nettoyer, tâche de rouille sur le tissus de la table à repasser, le presse-citron

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66182a8e4e82250580d22e0b

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il convient donc d'effectuer une analyse comparative des éléments de référence que nous citons dans le présent rapport" (page 25).

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc70e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

en la personne de la receveuse interrégionale et du directeur régional des douanes de [Localité 3] le: EXECUTOIRE+COPIE la SCP CABINET GODIN ASSOCIES la SELARL CARNOT AVOCATS - 757 l’AARPI CITRON

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

698510e2cdc6046d471b2306

T. Judiciaire

30 janvier 2026

30 janvier 2026

un « Spritz Petrvs de l’Etna », composé de Champagne de marque « Barons de Rotshild » et d’ « Etna bitter », - un « jus detox minute » intitulé « PETRVS » composé de carotte, orange, gingembre et citron

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCEA JULIE CIRON

SIREN 130259682GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

culture (céréales). exploitation et gestion de tous biens agricoles.

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE DU PETIT CIRON

SIREN 811926476GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE DU CIRON

SIREN 539016188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CIRON MAYENNE

SIREN 304864499GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Ciron M Investment

SIREN 537895708GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

27/08/2026

Voir →