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32 résultats pour « Fabien CROSNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ed0bb2f8a66ca68da7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Or, le croquis de l’accident figurant dans le constat amiable fait état de la position de M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806ea1d5348015535942

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T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Beauce - 94100 SAINT MAUR DES FOSSES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004363 du 13/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CRETEIL) représentée par Maître Fabienne

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e876d34da2cbdcdc140

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01088 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QNF6 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Fabien

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SARL MACONNERIE GENERALE [U] [P] ET FILS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Fabienne MAGNA de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocats

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a15e96ecdc6046d4705b86a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

assisté de Madame Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière lors des débats et de Madame Océane GENESTON, Greffière lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6979e737cdc6046d47f70e2c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Greffier lors du prononcé : Fabienne MOTTAIS, Greffier.

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TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92dbfde0ebe408daa1bae

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles VAISSIERE de la SELARL GILLES VAISSIERE, avocats au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Fabienne

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TJ

2ème Chambre civile

67895e29428384b762e64234

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Fabienne

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbc6a9d5adc26061f12b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BARRAUD [I] 78 Place Roger Brac 36000 CHATEAUROUX non représentée la société TUBAZUR SAS (intervenant forcé) 75 rue Crois Baudu 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE représentée par Me David BOCCARA, avocat

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TJ

Chambre des référés

6709783c06866c0645d409e7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

RG 24/00248 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P6NA PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffiers lors des débats à l’audience du 10 septembre 2024 et de Fabien

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TJ

Référés

67f8318fcf40727a00446b7e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

FELIX dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Lynda LAGHA, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Fabien GIRAULT, avocat au barreau de PARIS (plaidant) Société de

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TJ

Référés

67f83191cf40727a00446ba6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

INSURANCE COMPANY LIMITED, ès qualités d’assureur de la société FELIX dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Lynda LAGHA, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Fabien

Source officielle