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413 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

677d7acbb032d83cfd3e6cc7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 23 mai 2022, l'accident du travail survenu sur le lieu de travail habituel de Mme [V] [U] le 23 mai 2022 a été déclaré à la [11] dans les circonstances suivantes : " a glissé dans les escaliers, a chuté

Source officielle

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TJ

2ème chambre Cab4

69d6ae5fcdc6046d478fc2b4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [V] [B], pharmacien, expose qu’il s’est présenté à la copropriété [Adresse 6], sise [Adresse 7], identifiée sous le numéro AE0555177, afin de glisser un pli dans une boîte aux lettres située à

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d95023cdc6046d47ce9913

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Aux termes de la déclaration d’accident du travail en date du 24 mai 2021, il est mentionné dans la rubrique « nature de l’accident » : «en poste en cuisine, a glissé, est tombé en arrière sur les fesses

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

69d6b065cdc6046d478fe4b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

elle expose qu’à la suite de fortes pluies, la plaque palière située en bas de l’escalier mécanique de la station de métro [Localité 3] était totalement détrempée, ce qui a eu pour effet de la faire glisser

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

679aa437e9a46d1f5a76997f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société MAUGUIO 2000 s’est alors rapprochée de la compagnie FILHET-ALLARD pour la souscription d’un nouveau contrat GLI.

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TJ

1ère Chambre

69fcfa9acdc6046d47f96a74

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

1996 à RONQUE (59), demeurant [Adresse 1], représentée par Me Marion MOINECOURT, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant - Toque 1274 ET : DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [I], né le 16 Décembre 1987 à GLEIZE

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69cee8b5cdc6046d47e997f3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 07/01/2025, un glissement de terrain a été constaté au droit du chantier. Des ouvrages du service des eaux de La Ville de Thionville se trouvent en contrebas du chemin.

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TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

69d6bd36cdc6046d4790e289

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

27 mars 2026 reçue au greffe le 31 mars 2026, Vu l'article 462 du Code de procédure civile, Attendu que dans notre jugement en date du 11 mars 2026, une erreur matérielle s’est incontestablement glissée

Source officielle
TJ

PS élections pro

6631374019f939ca6242e492

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Lors du premier tour, deux bulletins ont été glissés par erreur dans l'urne, émanant de deux salariés n'ayant pas le droit de voter. Le 24 janvier 2024, M. [F] [D], candidat CGT, et M.

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TJ

CTX Protection sociale

69d6c832cdc6046d4791bdd6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Les circonstances de l’accident étaient décrites comme suit : “en nettoyant la chambre, Mme [Z] aurait glissé sur des bouts de verre et de l’eau”.

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TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0911cdc6046d475a5b0d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sise [Adresse 4] représentée par Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [U] [K] épouse [R] indique avoir glissé

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d204965b5d9df31edaa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats qu’une expertise a été ordonnée le 21 juillet 2021 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Nice en raison d’un glissement de terrain s’étant

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd7608cdc6046d47c83f94

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

absence d’observations en retour ; Vu l'article 462 du Code de procédure civile ; Attendu que dans notre ordonnance de référé en date du 18 février 2026, une erreur matérielle s’est incontestablement glissée

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TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d05894f7f4d2e0a88c1

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

J’ai subitement vu un cyclomoteur qui me doublait à une allure rapide et perdre le contrôle et glisser sur plusieurs mètres à gauche de ma voiture. ..” - des photographies du lieu de l’accident.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6984700ecdc6046d4701201b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Accident de plain-pied, la victime aurait glissé et serait tombée ». Le certificat médical initial, daté du jour de l’accident, constatait des « chute. Lombalgies ».

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TJ

Chambre 21

66294826204c0caeeb98f2f9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

La requérante soutient que son mari a attesté des circonstances de la chute à savoir la présence d’une flaque d’huile, qui seule explique qu’elle ait pu glisser et se blesser.

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TJ

Serv. contentieux social

686816db4965b5d9df31296f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il expose que lors de l’exécution de la tâche de déblaiement qui lui a été confiée, il a glissé et chuté au sol alors qu’il n’était pas attaché par une ligne de vie.

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TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec253e3bdd077866e05

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

expose que son ancien conseil avait écrit le 23 janvier 2014 au Grand Littoral pour indiquer qu’elle avait, le 10 octobre 2013, chuté au sol au niveau de l’accueil du magasin, son pied gauche ayant glissé

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

697bc05acdc6046d472ac309

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GLI COORDINATION [Adresse 3] non représentée Ordonnance : réputée contradictoire, mis à disposition du public par le greffe le jour du délibéré, M.

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TJ

PS ctx technique

69d7f9c5cdc6046d47af1aec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La déclaration d’accident du travail du 03 août 2017 faisait état d’une « chute dans les escaliers du centre – a glissé sur des feuilles ».

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