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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'EXECUTION
68e5790d0e2901d10fa539bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[G] et [Z] [D] ont, par acte du 27 décembre 2010, donné à bail à [L] [R] une maison située 22 rue Saint Louis à Guillers.
Source officielleChambre 1
68715dc5d395d6ba9f2a558b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
332 789 296, dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, agissant ès qualités d’assureur décénnal de la SARL [C] GUILL
Source officielleRéféré
698382accdc6046d47e88463
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Localité 12] sous le n° 921 138 194, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Céline GUILLE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd50f1e85d0474bddb473d
4 avril 2025
4 avril 2025
À cette date, en audience publique : La société [7] a comparu, représentée par Me GUILLE, et a conclu oralement à la diminution du taux d'IPP médical à 16% Elle se fonde sur le rapport médical du Docteur
Source officielleChambre de la Famille
69856177cdc6046d47211566
13 janvier 2026
13 janvier 2026
AVOCAT, avocats au barreau des HAUTES-ALPES DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL MAGISTRAT : Audrey TASSY, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER présent lors des débats et du prononcé : Carole GUILLE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68dedd826af9fd1f8096626c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
pour la société NASEM », elle-même intervenante pour la société FERGAL à laquelle avait été confiés des travaux de rénovation par la société HOMEA-ALMA, le Maître de l’ouvrage étant le GFA Domaine de Guiot
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68dedd896af9fd1f809662f7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
pour la société NASEM », elle-même intervenante pour la société FERGAL à laquelle avait été confiés des travaux de rénovation par la société HOMEA-ALMA, le Maître de l’ouvrage étant le GFA Domaine de Guiot
Source officielleJCP
697bebddcdc6046d472de291
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[T] [W] née le 01 janvier 1990 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Christine DUSAN de la SELARL DBA, avocats au barreau de TOULOUSE substituée par Maître Céline GUILLE
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a3f610c63cd64a75c59bd5
25 juillet 2024
25 juillet 2024
29/03/2021 à hauteur de 844,40 € ttc rendue nécessaire pour procéder au pompage de l’eau accumulée dans le vide sanitaire et permettre les investigations du 29 mars 2021; - la facture de la société Guillo
Source officielleNOUVEAU REFERES
695eb84acdc6046d478b1d25
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Marie-Camille BARDOU, Juge des référés, assistée de Clémence GARIN, greffière dans l’affaire opposant : Monsieur [X], [I] [S] [Adresse 1] [Localité 13] représenté par Maître Sylvain RECHE de la SCP RECHE-GUILLE
Source officielle2ème Chambre civile
68e951f13ea43407b9106ffb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
archives du cabinet [W] (2°) et le cédant a fait état de prétentions indemnitaires à hauteur de 120.000 €, après la poursuite de l’utilisation de son patronyme sur le papier à en-tête de la Selarl BOIZARD-GUILLO
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69669abfcdc6046d472d856c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[Adresse 2] représentée par Me Dominique ARCADIO, avocat au barreau de LYON DÉFENDERESSE S.A. [18] dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par la SELARL [3] substituée par Me Michaël GUILLE
Source officiellePage 2 sur 2
Guiollot, Solal, jules
24/07/2026
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GUIOL, Pierre Gustave
12/07/2026
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SEMEDO, Kevin, Taylor, Arlindo, SEMEDO-GUIOLET
30/06/2026
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GUIOL, Clara, Edwige, Marie
28/06/2026
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SEMEDO, Kévin, SEMEDO GUIOLET
07/06/2026
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