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24 résultats pour « Hélène QUESNEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d283fd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

352J-W-B7G-CXKHT Monsieur [P] [X] Madame [S] [I] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 11] Monsieur [E] [A] [Adresse 7] [Localité 6] Monsieur [Y] [X] [Adresse 4] [Localité 13] Tous représentés par Maître Hélène

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TJ

4 Ch. Cab 5 (ch famille)

69d97977cdc6046d47d1d55a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales assistée de - Hélène

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd9c07170de10e4c313

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUDICIAIRE DE QUIMPER JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Aurore POITEVIN, Vice-présidente, ASSESSEURS : Madame Maud LE NEVEN, vice-présidente, Madame Louise-Hélène

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd30b848dd6814c60db0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Portalis DB3D-W-B7D-IN3B Minute n° : 2025/77 AFFAIRE : [K] [W], [C] [A] épouse [W], [N] [W], [G] [W] C/ [H] [I], [J] [X] JUGEMENT DU 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Hélène

Source officielle

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