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344 résultats pour « Karen VERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

678feea551b02779572a0d5d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par Sonia BELLIER, 1ère Vice-présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle

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TJ

REFERES 1ère Section

66158324db5098996d5a444d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

69d01ad2cdc6046d470651b6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Mobalpa) JUGEMENT DE DESISTEMENT D’Instance du 02 Avril 2026 Dans l’affaire opposant : Monsieur [S] [K] né le 03 Février 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Damien VERGER

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

669eac8e998cb644d8df807a

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[J] BRILLANT, assesseur collège salarié Mme [E] [T], assesseure collège employeur GREFFIÈRE : Karyne CHAMPROBERT Décision contradictoire et en premier ressort rendue au nom du peuple français après en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45024ee05e3ee32ca6f5b

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, en présence de Madame Karen

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

69dd76f0cdc6046d4723d9f2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - Condamner la société OREE VERDE aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6633c197c0d3e3fe99d020b3

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

En dépit des mises en demeure, Monsieur [N] [T] refuse de venir récupérer son véhicule.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414114e0040aa3735c4fa

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

6a0e063ecdc6046d475a2975

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

conseil N° RG 25/32009 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6WED ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 20 mai 2026 ADOPTION [Localité 2] REQUÉRANT [M] [V] [A] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Karine

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d68d5cd4a8758fff3b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ec0ea89248182a8136

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DÉFENDERESSE : Madame [B] [Z] née le 02 Décembre 1958 à [Localité 11], demeurant [Adresse 12] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie PONCELET Greffier : Karine

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f4140f4e0040aa3735c4b3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

Référés Proximité

679aa3f4e9a46d1f5a769757

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

N°Minute:25/00026 DOSSIER : N° RG 24/00810 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PEZB Copie exécutoire à Maître Karine GARDIER expédition à le 02 Janvier 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE

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TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34947251e2b24234616

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158322db5098996d5a442f

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb620d

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

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TJ

JCP - CIVIL2

674f623cfc9e2cce3ec8859c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Pour fixer les sommes dues par l'emprunteur, il convient alors de déduire du capital versé l'ensemble des sommes versées à quelque titre que ce soit par l'emprunteur depuis l'origine.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f4501eee05e3ee32ca67f8

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Monsieur Christophe TROTIN, Assesseur représentant les employeurs, Madame Hélène MOTTET-AUSELO, Assesseur représentant les salariés , DEBATS : à l’audience publique du 12 octobre 2023 assistés de Madame Karen

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TJ

REFERES 1ère Section

670421d38d5cd4a8758ffed9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière. DEMANDERESSES S.D.C.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d58d5cd4a8758fff25

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

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