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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service JLD

68d59530876d446c8f492ce1

T. Judiciaire

25 septembre 2025

25 septembre 2025

septembre 20255, le médecin indique que “Mr [G] présente une dissociation idéo-affective, avec des idéations suicidaires sans en critiquer l'existence. ll revient sur son histoire de vie sur un méme ton monocorde

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686829d84965b5d9df31cd9c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle présentait une humeur dépressive avec un ralentissement ido moteur, une voie monotone et monocorde, une humeur triste, un refus alimentaire depuis plusieurs jours avec un amaigrissement important

Source officielle
TJ

JLD

6a160bedcdc6046d47084163

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un contact froid et empreint de bizarrerie (prosodie monocorde, faciès hypomimique et bradypsychie) et l’expression d’une impulsivité, d’une

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697b2b34cdc6046d471564d4

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

RAPHAËLOISE DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

JLD REFERE PSY

69fa65f5cdc6046d47b7746d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

qu’elle partage avec sa mère, ainsi qu’elle l’a elle-même rapporté, et alors qu’elle présentait une désorganisation psychique importante se manifestant par un discours hermétique, logorrhéique et monocorde

Source officielle
TJ

Surendettement

695ed5e2cdc6046d478d1d59

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Seine Maritime 32 rue Jean Lecanuet CS 50896 76005 ROUEN CEDEX DEMANDEUR : CEANCIER : BANQUE CIC OUEST CHEZ CM CIC SERVICES CCS SRDT NANTES CS 80002 59865 LILLE CEDEX 9 représentée par Me Cyrille MONCOQ

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b6678b5b46ad6fd99e2e75

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

UNION DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE CRETEIL (UAMC), enregistrée au RCS de CRETEIL sous le n° 482 724 416, dont le siège social est sis Rue Jean Gabin Moncorge - 94000 CRETEIL représentée par Me Zahra

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69849509cdc6046d4705f3ec

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

judiciaire, assistée de Anick PICOT, Greffier, lors des débats et du prononcé ; dans la cause, ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [N], [V], [U] [F] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Maître Maël MONFORT

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d596d34da2cbdcdbe86

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

] [E] Délivrées le 10 Janvier 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [I] [Y] demeurant [Adresse 3] Monsieur [W] [H] demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Pierre MONTORO

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4ee5cdc6046d47aca08e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

: Monsieur [Z], [S], [I] [K] né le 18 Octobre 1958 à [Localité 4] Madame [C] [A] née le 09 Juillet 1958 à [Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 5]” [Localité 3] représentés par Maître Cyrille MONCOQ

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f1f8b3f1e77535a7077

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par actes de commissaire de justice du 26 avril 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 3] – [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice le cabinet Monfort et Bon SAS, a

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68e7a4fd033cf481c39a3459

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LA RANCE, dont le siège social est sis 31 Boulevard des Talards - 35400 SAINT MALO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Cyrille MONCOQ

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4ee2cdc6046d47aca06c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L’HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION EMERAUDE HABITATION, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représenté par Maître Cyrille MONCOQ

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68658f8272b7e1b6bf1defeb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

520 071, dont le siège social est sis 4, Boulevard Eugène Deruelle - 69003 LYON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demandeur représenté par Maître MONCOQ

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefb6976f1c644e783a1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic de copropriété le Cabinet MONFORT & BON [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Olivier BARATELLI de la SELEURL

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67081b3e89f19e8c50f8d7b8

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Les locaux ont été reloués par acte du 25 avril 2019 à la SARL VICTORIA DIS pour l'exploitation d'un magasin MONOP', moyennant un droit d'entrée de 300 000 € et un loyer annuel de 370 000 € HT/HC, sur

Source officielle
TJ

CHAMBRE 5 JEX

68658f8372b7e1b6bf1deff7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

social est sis 15 Boulevard de la Boutière - CS 26858 - 35758 SAINT GREGOIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège demandeur représenté par Maître MONCOQ

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb51d33109fd079acd57

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 3] [Localité 7] TFX [Adresse 1] [Localité 4] TF1 SERIES FILMS [Adresse 1] [Localité 4] LA CHAINE INFO - LCI [Adresse 1] [Localité 4] représentées par Maîtres Louis DE GAULLE et Philippe MONCORPS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856bffaaacbea0fe681f5a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

cours : “est dans un groupe de relaxation car a des angoisses; voit le psychiatre tous les mois et est suivi au CSAPA;” et constaté durant l’examen clinique que : “(...) ton de voix dynamique et non monocorde

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cacb8daa57c7f676244

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle indique que la société MONFORT COUVERTURE, dont le devis est versé aux débats par Monsieur [X] [Z], n’est jamais venue inspecter la toiture.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MONCORPS CHRISTIAN

SIREN 881123657Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/05/2025

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Radiations

SNC MONCORPS, GARREAU, FOUGERAY, DEGANO, JOUMEL & CIE

SIREN 328745971Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

14/02/2025

Voir →

Radiations

STE DECROI,DEGANO,FOUGERAY,GARREAU,JOUMEL,MONCORPS ET CIE

SIREN 317143717Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

27/11/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MONCORPS CHRISTIAN

SIREN 881123657Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

14/06/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MONCORPS CHRISTIAN

SIREN 881123657Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

09/07/2023

Voir →