CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

470 résultats pour « Neuffeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d022edcdc6046d4706f864

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle expose que son médecin conseil, le docteur [X] estime surévalué le taux d’IPP de 14 % retenu par la caisse puis la [3], en l’absence de lésion nerveuse.

Source officielle

Page 2 sur 24

← PrécédentSuivant →
TJ

Pôle social

678806d2c21c0e53e7906e31

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La régénération nerveuse est approximativement de 1mm par jour, les délais de récupération d'une plaie radiale sont estimés de 9 à 16 mois, dans la littérature médicale, et donc bien compatibles avec la

Source officielle
TJ

J.L.D.

6868493f4965b5d9df328982

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il se décrit comme une personne « nerveuse », qui aime « être actif ».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93f02cdc6046d47cd67bd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

périphérique et 4.2.6 séquelles portant sur le système nerveux végétatif et syndrome algodystrophiques.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b685df5b5c7d10ca52ae

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le Docteur [C] reproche par ailleurs à son confrère [M] la rédaction d’un compte rendu opératoire peu précis, dépourvu de mentions relatives à un examen vasculo-nerveux ou un acte de microchirurgie réparatrice

Source officielle
TJ

Chambre JEX

69efbec1cdc6046d47c2944c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

cent soixante-dix-huit mille deux cent soixante-trois euros et cinquante-deux centimes) ; - Condamner Monsieur [A] [E] à payer à Monsieur [O] [B] la somme de 4.978.263,52 euros (quatre millions neuf

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b423ea43407b9fba4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le rapport du docteur [C] indique : « Ainsi, en nous basant sur les lésions initiales qui sont des douleurs suite à un mouvement de poussée avec le membre supérieur gauche, sans lésion vasculo-nerveuse

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75dacdc6046d477e6dfc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] des locaux situés [Adresse 3] à [Localité 3] (21) comprenant un local commercial au rez-de-chaussée et un appartement au 1er étage, pour une durée de neuf années à compter du 1er août 1990.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

658096ea3ea7c8c1120ddde1

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

communication et d'édition ", " toutes activités pour améliorer le rayonnement et la prospérité des établissements d'enseignements ", dépendant d'un immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 10] pour une durée de neuf

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6581ee423ea7c8c1125210db

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

l’usage exclusif de bureaux pour l’exercice de l’activité de formation généraliste privée, post bac, cours de soutien universitaire et préparation aux concours catégorie A et B », pour une durée de neuf

Source officielle
TJ

JLD

69d81934cdc6046d47b18773

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

violent à l’encontre d’un éducateur de l’[H], accompagné de propos délirants et de destruction de biens mobiliers ; que le patient déclarait avoir entendu des voix ; qu’il apparaît toujours tendu, nerveux

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7d00cdc6046d477f0202

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il peut verbaliser que son voisin peut le manipuler à distance à travers des écrans et des caméras qui seraient implantées dans son système nerveux.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe6b032d83cfd3ea661

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Index - dominant 7 à 14 ", ainsi qu'au barème 1.2.5 : " séquelles nerveuse et vasculaires - chapitre 4.2.5 portant sur le système nerveux périphériques ", concernant les séquelles d'une plaie par tournevis

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9277da9e15c5131ff68c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

puisque sur un nouvel examen scanner, effectué le 21 janvier 2021, il n’était retrouvé qu’une protrusion discale postérieure au niveau L4-L5 non conflictuelle avec le fourreau dural ou les racines nerveuses

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. IMEFA 189c/S.A

69d80fb4cdc6046d47b0c1da

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ou leurs conseils, à l’audience du 05 mars 2026, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour : EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 13 avril 2022, la société IMEFA CENT QUATRE VINGT NEUF

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5eccdc6046d47eaa530

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

la dernière infiltration, un effet positif. " Elle cite ensuite un article du Docteur [S] de 2014 expliquant que " la majeure partie des douleurs chroniques post-opératoires est liée à une lésion nerveuse

Source officielle
TJ

Service des référés

69669dddcdc6046d472dbc86

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Y] a présenté après l’accident du 24 novembre 2023, une fracture fermée transversale de la diaphyse fémorale gauche, sans déficit vasculo-nerveux, une fracture fermée de Galeazzi du poignet droit, sans

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12cd9953d09165acdf4

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

d’assurance précise que « sont exclus les risques listés au paragraphe 8.4 pour la garantie perte totale et irréversible d’autonomie ainsi que : […] les suites et conséquences : ▪d’une dépression nerveuse

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6864283e0bb2f8a66ca6035f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 6 novembre 2020, la société RICHARD ROYER AUTOMOBILES a acquis auprès de la société NEUBAUER BOULOGNE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68e88b693ea43407b9fbb284

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 30 septembre 2025 par le docteur [W], parlait de contact étrange et de discours nébuleux,

Source officielle