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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
67f8342bcf40727a00447259
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COFIDIS .RCS LILLE METROPOLE N° 325 307 106. 61 avenue Halley Parc de la Haute Borne 59866 VILLENEUVE D ASCQ représentée par Maître Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocats au barreau de ROANNE
Source officielleTPX VER JCP FOND
6866cfebd33109fd079af362
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CREDIPAR C/ [H] [B], [F] [B] expédition exécutoire délivrée le à Me OLIVIER expédition certifiée conforme délivrée le à Mr [B] Mme [B] Minute : /2025 JUGEMENT
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
691c63388b6588a4f89b5202
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b878540cd0f0b3d004328
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Décembre 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame BOINE Débats en audience publique le : 10 Octobre
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b878940cd0f0b3d0043f0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Décembre 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame BOINE, Débats en audience publique le : 10 Octobre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc36ca
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier
Source officielleVENTES
67eeefebb848dd6814c64c4e
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 17] (21), demeurant [Adresse 6], Débiteur saisi, représenté par Maître Simon LAMBERT pour la SELAS LANCELIN ET LAMBERT, avocat au Barreau de Dijon, postulant ; et ayant pour avocat plaidant Me Olivier
Source officielleCTX Protection sociale
697b3d78cdc6046d471781f0
7 janvier 2026
7 janvier 2026
01806 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YZL6 N° Minute : 26/00062 AFFAIRE S.A.S. [16] C/ [7] Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [16] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Nathalie ATTIAS
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6909026d74f11989f34d096b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame GERMANI, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 25 Janvier 2024 GROSSE : Le 29 mars 2024 à Me GIRAUD Olivier
Source officielle3ème Chbre Cab B5
686c1350dd7001754d61c61c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Corinne MANNONI, Vice-Président Greffier : Madame Olivia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6621605bc8ec436236de9914
18 avril 2024
18 avril 2024
DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
659eeefa6976f1c644e78368
10 janvier 2024
10 janvier 2024
mandataire unique de la société Barla-Amigas pour procéder aux formalités de modification statuaire est sans incidence sur les obligations du notaire, qui aurait dû vérifier le contenu des statuts et attirer
Source officiellePCP JCP fond
669aaeb930bd4f0c3f6b3149
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Olivier LE GAILLARD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/01574 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3622 N° MINUTE : 4/24 JUGEMENT rendu le
Source officielleRéférés
66fd8b8338de0398b516e07a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAU [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Olivier LECOMPTE, avocat au barreau de CAMBRAI S.A.S.
Source officielleQuatrième Chambre
6786b67adf5b5c7d10ca50fa
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l’affaire opposant : DEMANDEUR Monsieur [T] [B] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 4] (99), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Amna OUERHANI, avocat au barreau de LYON et par Maître Olivier
Source officielleDroit commun
6a0cac5ccdc6046d4739c94e
19 mai 2026
19 mai 2026
[D] avait donc fait procéder à ses frais, à une remise en état avec remplacement d’électrovannes par le garage OLIVIER (Cf facture N°2022/1010329).
Source officielleTroisième Chambre
65b1686cb9f94e9846513f5a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DÉFENDERESSES : 1/ La société BG GESTION (nom commercial AGENCE DES OLIVIERS), société à responsabilité limitée à associé unique immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous
Source officielleTPX VER JCP FOND
69d95d6bcdc6046d47cf9734
9 avril 2026
9 avril 2026
jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : S.A HOIST FINANCE AB (PUBL) venant aux droits de la S.A ONEY BANK [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivier
Source officielleService des référés
65b40702753f879640d6084c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
PRISMA MEDIA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Olivier D’ANTIN de la SCP D’ANTIN BROSSOLLET, avocats au barreau de PARIS - #P0336 DÉBATS A l’audience du 08 Décembre 2023, tenue publiquement
Source officielleService des référés
65b40709753f879640d60910
26 janvier 2024
26 janvier 2024
PRISMA MEDIA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Olivier D’ANTIN de la SCP D’ANTIN BROSSOLLET, avocats au barreau de PARIS - #P0336 DÉBATS A l’audience du 08 Décembre 2023, tenue publiquement
Source officiellePage 2 sur 5