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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH4 JEX FOND
67f980b80ea89248182ad9b0
8 avril 2025
METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER : Hélène PLANTON Débats à l'audience publique du 28 mars 2025 Délivrance de copies
67f980ba0ea89248182ad9dc
67f980ba0ea89248182ad9e4
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER : Hélène PLANTON Débats à l'audience publique du 28 mars 2025 Délivrance de copies
6866ed36d33109fd079b6df6
3 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER : Hélène PLANTON Débats à l'audience publique du 27 juin 2025 Délivrance de copies
J.E.X
66fede2c172da17169e968d7
1 octobre 2024
certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire par LRAR et une copie certifiée conforme par LS à chaque partie. - Une copie certifiée conforme à Me Baba hamady DEME - 3011, Maître Sigolène ADAM de
Première Chambre
67ec3413dd062d9f810e27e2
1 avril 2025
de la SELARL CABINET TAIEB-PIERRON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS : Maître [C] [P] demeurant [Adresse 5] [Localité 8] [18], immatriculée au RCS DUMANS sous le N° [N° SIREN/
Ch. 9 REFERES
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8 octobre 2024
VOSGES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du huit Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER LORS DES DEBATS : William PIERRON
POLE CIVIL section 3
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2 avril 2025
GREFFIER : Monsieur William PIERRON, PARTIES : DEMANDERESSE Madame [E] [Y], demeurant [Adresse 4] représentée par Me François CAHEN, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 33 DEFENDEURS
Ch. 3 Cab. 3
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16 décembre 2025
DUPRAT substituant Me Rui manuel PEREIRA, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 2 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Julie JOUANNET Greffier lors des débats Madame Lydia PIERRON
694592d175782d5f06c78156
Localité 7] représenté par Me Hélène BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 8 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Julie JOUANNET Greffier lors des débats Madame Lydia PIERRON
67f980b40ea89248182ad945
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GREFFIER : Monsieur William PIERRON, PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [E] [P] né le 20 Janvier 1987 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Yann BENOIT de la SCP ORIENS AVOCATS, avocats
POLE CIVIL section 1
69deb6d5cdc6046d473fc3a8
7 avril 2026
William PIERRON, PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-claire GOUDELIN, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant
67eda6a3da9e15c5132039e9
GREFFIER : Monsieur William PIERRON, PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [F] né le 12 Septembre 1983 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thomas CUNY, avocat au barreau de NANCY, avocat
67eda6a0da9e15c513203997
GREFFIER : Monsieur William PIERRON, PARTIES : DEMANDERESSE Madame [T] [C] [O] née le 02 Juillet 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas LITAIZE-THIERY de l’AARPI BERNA
Ventes
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15 octobre 2024
Service des Saisies Immobilières VENTE : [I] N° RG 16/00232 - N° Portalis DB2H-W-B7A-Q44O Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie
Chambre 10 cab 10 H
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12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 20/00375 - N° Portalis DB2H-W-B7E-UUCI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS
Service des référés
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24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/53719 N° Portalis 352J-W-B7H-CZTPB N° : 1 Assignation du : 26 avril, 19 et 22 mai 2023 [1] [1] 4 copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
POLE CIVIL section 4
678ec753bfd75b73b3e460fa
13 janvier 2025
TRIBUNAL PRESIDENT : Monsieur Hervé HUMBERT, 1er Vice-Président ASSESSEURS : Madame Dominique DIEBOLD, Vice-Présidente Madame Sandrine ERHARDT, Vice-Présidente GREFFIER : Monsieur William PIERRON
3ème chambre civile
67f979ac0ea89248182ac287
10 avril 2025
LES FOYERS NORMANDS C/ [D] [G] [K] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier FERRETTI - 22 Me Laurence MARTIN - 45 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Olivier FERRETTI
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