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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a844a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[K], dont le siège social est sis [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro du 28/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a885e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Adresse 1] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet GESPAC IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleAdjudications
65d64c9787daf743d9a5409c
31 janvier 2024
31 janvier 2024
CORNET substitué par Me LE CONTE DES FLORIS sollicite la vente aux enchères publiques des biens et droits immobiliers consistant en : une cave au sous-sol (lot n°1), un placard au rez-de-chaussée (lot
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a50e4b5292aaa662a5a
2 mai 2024
2 mai 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-00406 du 07/12/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14502bfa4c7b1df1a83d8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-05315 du 24/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e11beb5d421e6c599188
10 avril 2025
10 avril 2025
CORNET Le ...................................................
Source officielle5ème Chambre
69f3c43ccdc6046d4723d339
2 avril 2026
2 avril 2026
LE PALAIS SIMON, pris en son syndic CITYA ESTUBLIER c/ Monsieur [Y] [P] Madame [I], [Q], [H] [B] Copies délivrées le : à Me Philippe CORNET Monsieur [Y] [P] Madame [I], [Q], [H]
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
696556c4cdc6046d4710afdc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2026/6 AFFAIRE : N° RG 25/00264 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32D3 Copie exécutoire à : Maître Philippe CORNET Le :
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67fea6987a459da3dcdeb345
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DU : 03 Mars 2025 prorogé au 7 avril 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 06 Janvier 2025 GROSSE : Le 07/04/25 à Me CORNET
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
6a1f2acecdc6046d47de2cb9
3 avril 2026
3 avril 2026
ASSURANCES (exerçant sous l’enseigne CITYA ASSURANCES), immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 519 106 108, dont le siège social est [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 5] Représentés par Me Philippe
Source officielleAdjudications
68e9500b3ea43407b91053b0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
le siège social est [Adresse 3] à [Adresse 20] [Localité 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
6984242ecdc6046d47f6d449
5 janvier 2026
5 janvier 2026
à Me .Philippe CORNET................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6a0f5d17cdc6046d477c7769
21 mai 2026
21 mai 2026
GESPAC IMMOBILIER immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 810 100 149 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son Président en exercice représenté par Maître Philippe
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e0eb569ccabeb8e2c68
13 janvier 2025
13 janvier 2025
à Me .....Philippe CORNET.................. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleRéférés Cabinet 3
6a10a676cdc6046d479b5564
22 mai 2026
22 mai 2026
CORNET de la SELARL MASCARON AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685c42200a00405eb741f2bf
4 avril 2024
4 avril 2024
N° RG 23/04349 - N° Portalis DBW3-W-B7H-[Immatriculation 1] PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Y] [O] né le 08 Mars 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe CORNET, avocat
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
690902f374f11989f34d114a
1 février 2024
1 février 2024
CORNET Le ...................................................
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69d959e0cdc6046d47cf50df
2 avril 2026
2 avril 2026
JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 Président : Monsieur LAKHDARI, Vice-président JCP Greffier : Madame FEDJAKH, Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 3
66964110f5112d8edd057766
12 juillet 2024
12 juillet 2024
CORNET à Me Michel LABI EXPÉDITION : Le ..........................................................
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e4bb569ccabeb8e2ee0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Philippe CORNET........................ Le ................................................... à Me ...............................................
Source officiellePage 2 sur 8