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623 résultats pour « Poussin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6968042ccdc6046d47516816

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[U] une décision de prise en charge de sa maladie « plaques pleurales » au titre du tableau n°30 « affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante ».

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b064cdc6046d479c131a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

jugé utile de prescrire une radiographie et que c’est à l’occasion d’une consultation auprès du docteur [V], médecin généraliste, qu’une radiographie a été réalisée montrant la couronne logée dans un poumon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12d8dd7001754d61c3b9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[I] [M] au risque que constitue l’inhalation de poussières d’amiante S'agissant d'une maladie dont l'origine est à rechercher dans l'exposition aux poussières d'amiante, il suffit, pour qu'une faute inexcusable

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884917342d338c20d4ff0d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[T] aux poussières d’amiante au sein de la société Les Chantiers de l’Atlantique, ni la conscience par l’employeur du danger auquel M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7e52bcdc6046d471073cb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Seule est contestée l'exposition professionnelle de Monsieur [J] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

675caabe871cc4f2e6378424

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Seule est contestée l'exposition professionnelle de Monsieur [U] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f38cf40727a00446345

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Seule est contestée l'exposition professionnelle de Monsieur [B] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efe8a8c07170de10e47a28

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le fait de les retirer occasionnait beaucoup de poussière, car du fait de la chaleur, elles se décomposait.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3a91

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

les poussières d'amiante sont connus depuis avant le début du XXème siècle puisque des premières prescriptions de sécurité prévenant l'inhalation des poussières par évacuation des poussières et renouvellement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f36cf40727a0044632d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Seule est contestée l'exposition professionnelle de Monsieur [T] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

AZUR HABITATc/S.A

67ec4005dd062d9f810e4e97

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

O et F Expédition délivrée à Me POUSSIN à SARL O et F (LRAR) le l’an deux mil vingt cinq et le un Avril à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés, assistée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b48305

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il a également été envisagé des mesures de protection collective, telles que l’humidification des poussières, l’aération des galeries et la captation des poussières dès leur production.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f39cf40727a0044634d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il a également été envisagé des mesures de protection collective, telles que l’humidification des poussières, l’aération des galeries et la captation des poussières dès leur production.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3a86

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[S] [T] était employé, ainsi que des risques sanitaires graves liés aux poussières d'amiante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f33cf40727a004462d9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

, aux campagnes de formation des auxiliaires de sécurité, ou encore à l’organisation d’une journée d’information sur les poussières nocives ou de « journées vigilance » contre les poussières.  

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

6620125cf05edb385fb2a301

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Nous étions en contact permanent avec les poussières d'amiante.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1df77f30025a6694c7f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] [J] au risque que constitue l’inhalation de poussières d’amiante, - de la conscience qu’avait ou qu’aurait dû avoir l’employeur du danger que pouvait constituer cette exposition aux poussières d’amiante

Source officielle
TJ

Pôle social

6983b584cdc6046d47eee604

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

d'amiante que les opérateurs inhalaient à pleins poumons ; que M [A] [J] a travaillé au contact des poussières d'amiante, sans jamais la moindre protection respiratoire jusqu'en 1988 ; que dès 1970 (date

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80857cdc6046d47b02a0e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en charge de la maladie déclarée par son ancien salarié, Monsieur [Y] [I], dans le cadre du tableau n° 30 bis des maladies professionnelles relatif au cancer broncho-pulmonaire par l’inhalation de poussières

Source officielle
TJ

Chambre des référés

AZUR HABITATc/S.A

66884a41342d338c20d5051b

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GAD FOOD Grosse délivrée à Me Marina POUSSIN Expédition délivrée à Me Nicolas DONNANTUONI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LES PETITS POUSSINS

SIREN 979057916GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

17/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

POUSSIN

SIREN 944608207GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

13/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

7 POUSSIN

SIREN 512119231GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

04/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

GFA DE LA POUSSINIERE

SIREN 843009366GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

28/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Poussin Productions

SIREN 108737420GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

la société a pour objet, en france et à l'étranger, directement ou indirectement : 1. spectacle vivant et théâtre - la création, la production, la coproduction, l'organisation, l'adaptation, la promotion, la diffusion, l'exploitation et la commercialisation de spectacles vivants, pièces de théâtre, comédies musicales, représentations artistiques, festivals et tournées ; - la location ou la prise à bail ponctuelle de salles, théâtres, studios ou lieux scéniques nécessaires aux productions, sans e

23/08/2026

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