avec la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (société BC.n), assurée auprès de la SMA SA, le 4 mai 2011, un contrat de conception, d'études et de construction pour un ensemble immobilier dénommé " WEST

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01076 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WES6 CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : [G] [S] C/ S.A.R.L. MPC, S.A.S.

délivrées le : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 2 rue Saint-Exupéry - 180/182 rue des Voies du Bois 92700 COLOMBES représenté par son syndic : FONCIA SEINE-OUEST WEST

Le 22 octobre 2019, Monsieur [F] a mandaté la société SAS Congere pour établir et déposer la demande de certificat de conformité de son véhicule auprès de NISSAN WEST EUROPE SAS.

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VINCI) ainsi que dans un échange de courriel des 29 et 30 mai 2018 au terme duquel la société WESPER l'informait de l'obsolescence des ventilo-convecteurs en place (pièce n° 31 de la S.A. VINCI).

Débouter la société PARIMALL [5] de sa demande de condamnation de 119.204,07 euros TTC selon décompte du 25 janvier 2023 concernant un autre bailleur (CHESNAY PIERRE 2), un autre locataire (SAS RIVIERA WEBA

S'agissant de la demande au titre du préjudice de jouissance, la facture de location d'un véhicule de remplacement établie par LONGITUDE WEST ne l'est que pour un mois, de sorte qu'il n'est pas démontré

Marshall contre Southampton and South-West Hampshire Area Health Authority (aff. 152/84), que “selon une jurisprudence constante de la cour (notamment l’arrêt du 19 janvier 1982 , Becker, 8/81, rec.

Il expose qu'il est un homme d’affaires de nationalité kenyane ayant des activités entrepreneuriales en Afrique de l'Est depuis plus de 10 ans, et rappelle que son père a fondé le [Localité 6] West Hospital

L’enfant [B] [Y] est née avec une encéphalopathie anoxique constituée au décours de cette rupture utérine, associée à un syndrome de West.

Il résulte de la notice descriptive annexée au contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans qu'était prévu au titre des " appuis et seuils " un " seuil PMR de chez WESER au niveau