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296 résultats pour « essence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e901cdc6046d4705b0d1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle précise qu’une expertise est en cours, ce qui par essence démontre qu’il y aura une procédure au fond puisque celle-ci a pour objet d’éclairer le tribunal qui sera ensuite saisi.

Source officielle

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TJ

Chambre 4

6a109ba8cdc6046d479a8ccc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il s’agit d’une bande de terrain issue de la parcelle mère B [Cadastre 2], en nature de bois : parcelle boisée située en bordure de ruisseau avec de la végétation d’essences naturelles.

Source officielle
TJ

JEX

669ff95ed9953d09165c448d

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Madame [B] conteste les sommes réclamées par le père de son fils en faisant valoir qu’il s’agit de frais d’essence et de péage engagés unilatéralement par le père pour aller voir leur fils jouer au football

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa47500

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

insectes a généré une dégradation des ossatures jusqu’à un état de ruine ; que leur prolifération est due à une source d’humidité permanente conjuguée à une source d’humidité temporaire ; que cette essence

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

68e88b553ea43407b9fbac0e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

revégétalisation de la zone selon un plan préalable validé par le Syndicat des Copropriétaires, * L’élagage des arbres de hautes tiges * L’abattage du tilleul mort et le remplacer par un arbre dont l’essence

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d89b032d83cfd3e9b23

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La somme de 3 311.64 euros reste à payer compte-tenu des éléments réunis après la récupération du véhicule : forfait kilométrique et kilomètres supplémentaires, frais de nettoyage, frais d’essence, frais

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be5c0d3e3fe99cae6bd

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Se plaignant de fortes odeurs d'essence ainsi que d'une fuite sous le réservoir du véhicule, Monsieur et Madame [M] ont, dès le 17 juin 2022, adressé à Monsieur [E] une lettre recommandée avec avis de

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

69d991dccdc6046d47d38ca7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

frais éventuels de scolarité, de cantine, d’achat de vêtements, de téléphonie (incluant les d’abonnement téléphonique), d’achat d’ordinateur, des activités sportives, incluant l’achat des équipements, d’essence

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dd3802cdc6046d471f0048

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Se plaignant d’odeurs d’essence dans la chambre bébé de l’appartement, consécutives selon elle à un déversement d’essence dans le parc stationnement du souterrain de l’immeuble et arguant d’un rapport

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69d82937cdc6046d47b2e17d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ordre de réparation signé par le client le 3 août 2018 mentionne les éléments suivants : “perte de puissance à l’accélération, véhicule tourne sur 3 cylindres, recherche de la panne - 90 €, pompe à essence

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6983e6f4cdc6046d47f2d333

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

judiciaire et par l'écoulement du temps lui ayant permis d'accorder sa version aux résultats issus du rapport d'expertise amiable qui concluait à l'origine de l'incendie du véhicule comme provenant d'essence

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66fee088172da17169e9a684

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Compte tenu de ce qui précède, nous vous invitons à bien vouloir nous éclairer : 1/ sur la présence de trace d’essence “Essence pour automobile, coupe pétrolière de type pétrole lampant, et éthanol” dans

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6864450d0bb2f8a66ca66466

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

instance pendante devant le tribunal judiciaire d'Avignon dans la mesure où elle se borne à produire un document intitulé "assignation en paiement" non daté, non signé et dépourvue de ce qui en constitue l'essence

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a54072c53c9d62b8896

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la suivante: Monsieur percevait un revenu mensuel moyen net de 3.378 euros (selon le cumul imposable du bulletin de paie de mars 2023) ; Outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

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TJ

Deuxième Chambre

65a196af0ddb778926963069

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

codes défauts sont apparus après l'intervention de la société NORAUTO et sont donc en relation avec le désordre constaté ;l'huile moteur présente un aspect noirâtre avec fluidité excessive et odeur d'essence

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TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

6a0b32d6cdc6046d47169108

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

AUTOMOBILE a vendu à Madame [O] [R] un véhicule d’occasion VOLKSWAGEN GOLF VII essence le 25 février 2025, immatriculé [Immatriculation 1], initialement mis en circulation le 16 mai 2013, sous garantie

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TJ

DROIT COMMUN

69de9ef1cdc6046d473de3d9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle ajoute que de nombreux documents ont été transmis à Monsieur [D] avant et au moment de la conclusion de la vente spécifiant qu’il s’agissait d’un véhicule essence, ce qui ressort des échanges entre

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fe03ea43407b9105010

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] [K] produit les justificatifs des sommes engagées pour le démontage des échafaudages (418 euros), pour la location du camion pour la journée (105,08 euros) et pour l’approvisionnement en essence (28,40

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TJ

1ERE CHAMBRE

687e8d7241388e7853ac07bb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les 15 et 16 mars 2021, le véhicule a été affecté d'une nouvelle panne et confié au concessionnaire AUDI de [Localité 12], lequel a procédé une seconde fois au remplacement de pompe à essence au titre

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TJ

Pôle social

6983b580cdc6046d47eee5a8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

par contre de revenir sur l'attitude de l'employeur quant à la déclaration dans la mesure où celle-ci ,fut elle critiquable, ne participe pas de l'appréciation de la faute inexcusable précédent par essence

Source officielle