CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 163 résultats pour « D'ENSEIGNE Prise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

68092c08fa1497b96f2cf8e0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Monsieur [P] [G] exerçant sous l’enseigne BATIMENT CONCEPT 33 a réalisé des travaux pour le compte de Monsieur [B] [Y] en vertu d’un devis du 22 novembre 2022 pour

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

66fd999238de0398b51a78a6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] représentée par son syndic en exercice la SARL GIMS exerçant sous l’enseigne GOLFE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b15e20b9f94e98464d9166

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

cette audience, le syndicat des copropriétaires a sollicité le bénéfice de son acte introductif d’instance, en y ajoutant, sous la même astreinte, qu'il soit ordonné à la SCI VICHY ZB de déposer l'enseigne

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6786b8dbdf5b5c7d10ca5a69

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a souhaité actualiser pour information sa créance à la hausse d'un montant de 3422,56 euros au 14 novembre 2024 qui ne pourra être prise en compte en raison de l'absence du défendeur à l'audience et

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

695ebf60cdc6046d478b9146

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Me Fiona STARZAK FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Vu les assignations délivrées les 17 et 18 juillet 2025 à Madame [H] [Z], exerçant sous l'enseigne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68f28ab6e97b8c1829957e11

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TETRA ARCHITECTURES demeurant [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légale domicilié es qualité audit siège représenté par Maître Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocats au

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f4fe9cdc6046d477b851f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

OPTIMALPERF demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE, avocats au barreau de LYON Association ACADEMIE DE KUNG FU ET DE TAI CHI Prise en la personne

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce4c9ea95b316fdf5f9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

salariée de la société COOP&BAT Dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 9] Pris en la personne de son représentant légal Monsieur [W] [D] [V], domicilié es qualité [Adresse 11] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92cd4de0ebe408daa03ed

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le prix du véhicule a été réglé par chèque de banque remis en main propre à Monsieur [H] [Z] le 1er mai 2021.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

67d0965dc33be7966c9a702a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l’espèce, il résulte des attestations produites et notamment celle de l’entre prise MIHALYI MULTI SERVICES que le bien a été remis en état à la date du 15 septembre 2021.

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0abcdc6046d479d5e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA IMMOBILIER exerçant sous l'enseigne CITYA PLANTAGENET, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2983894f7f4d2e095f16

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

DEMANDERESSE La SMABTP, société d’assurance mutuelle à cotisations variables Assureur de la société LCA Dont le siège social est : [Adresse 9] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentants

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67f43ab64e0040aa37364508

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

III PROCÉDURE EXPOSE DU LITIGE Mme [P] [D], Mme [B] [D] et M [L] [D] ont confié à la société GOETSCHEL LYDIA à l'enseigne POMPES FUNEBRES DES LACS des travaux portant sur une sépulture.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6785674faaacbea0fe680cf5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L'expert relève l'implantation de deux enseignes prestigieuses en cours de bail, l'implantation de dix nouvelles enseignes notoires avec cinq remplacements d'enseignes dans des locaux vacants, soit un

Source officielle
TJ

8ème chambre

69e6825ccdc6046d47f073cb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ PÔLE CIVIL 8ème chambre JUGEMENT RENDU LE 01 Avril 2026 N° RG 19/05946 - N° Portalis DB3R-W-B7D-U4GH N° Minute : AFFAIRE Société [P] [R] exerçant sous l’enseigne

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67043f1f8d5cd4a87596f6ae

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par courrier électronique du 30 avril 2024, Monsieur [G] [H] et Madame [Y] [F] épouse [H] ont adressé à la société AVIC exerçant sous l’enseigne NESTENN une proposition d’achat au prix de 189.000 Euros

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68dd7cce548223b2c7abd38c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AQUA REVE exerçant sous l’enseigne ALLIANCE PISCINES, dont le siège social est sis [Adresse 9] non comparante DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 27 Août 2025 les parties comparantes ou leurs

Source officielle
TJ

BSM JCP

678ac26c5289c7662ca301ec

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[L] [C] exerçant à l'enseigne PCP M. [F] [O] exerçant à l'enseigne TSENTRETIEN S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083d0189f19e8c50fbf53b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [T] [X], exerçant en qualité d'entrepreneur individuel sous l'enseigne LM ENTREPRISE, a constitué avocat.

Source officielle
TJ

Référés

6866e054d33109fd079b48e9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: Gaëtan DELETTREZ GREFFIER LORS DU DELIBERE : Mélanie MAUCLERE Débats tenus à l'audience du : 04 Juin 2025 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [H] [G] exerçant en entreprise individuelle sous l’enseigne

Source officielle

Page 20 sur 109

← PrécédentSuivant →