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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

65b0172eb98137c174795d52

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

la construction de leur maison individuelle sur ce terrain ; que la réception a eu lieu le 16 décembre 2020 sans réserves ; que le contrat de construction stipulait la pose d'une alimentation d’eau froide

Source officielle
TJ

JLD

6a21d677cdc6046d472dadb0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La critique du passage à l'acte demeure particulièrement froide, superficielle et teintée d'un rationalisme morbide schizophrénique, le patient banalisant ses conduites agressives antérieures et présentant

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68c0a056e7f54efd010c7221

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

L’expert rappelle qu’il existe deux phénomènes de BLEVE, chaud et froid.

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4c6cdc6046d47e80348

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

67915458d4c7e89d7fe2cbae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

d'occasion en date du 19 mai 2023, accompagnée d'un procès verbal de contrôle technique établi en date du 17 mars 2023 mentionnant des défaillances mineures sur le véhicule, à savoir : - tambours de freins

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428410bb2f8a66ca603f4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il s'appuie à cet égard les multiples relances de son notaire pour finaliser le dossier et les échanges concernant des détails techniques comme le système de ventilation et la chambre froide.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f035b502fc178212f8290a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

circulation, et notamment de la présence de gravillons, de hautes herbes et d’un virage, ce qui l’a amené, selon les propres déclarations de sa mère, à perdre le contrôle de sa moto de cross lors du freinage

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67f0393802fc178212f83467

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

euros, une facture NORAUTO non datée pour un montant de 28,99 euros, un ticket de caisse NORAUTO du 25 janvier 2024 pour un montant de 99,99 euros, une facture CAPE ET PEIGNOT (clinique du moteur et du frein

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7af

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Et je pensais que c’était juste un froissement musculaire et ne penser pas que mon tendon aller être rompu. L’accident c’est produit le 23 /08/22 et le 24/08/22 au matin, j’ai informé mon employeur.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

697fd85fcdc6046d47921cbf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. - le 30/12/2025 à 12h27 par le Dr [B] : patient ne présentant pas d’agitation ou de menace mais d’un contact hermétique et froid, persistant à nier son identité, avec discordance idéo-affective.

Source officielle
TJ

Référés

69a26e2ecdc6046d47ff34df

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 JANVIER 2026 N° RG 25/00507 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HGG6 Dans l’affaire entre : Madame [H] [T] épouse [Q] [W] - venant aux froits

Source officielle
TJ

TPRX VIRE

698100f5cdc6046d47acd8ba

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La liste des charges récupérables figure en annexe du décret n° 87-713 du 26 août 1987 et comprend notamment les dépenses relatives à : - l’eau froide et l’eau chaude des locataires ou occupants, les dépenses

Source officielle
TJ

Chambre 1

69e671b8cdc6046d47ef4e4f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En vue d’exercer son activité, elle a fait appel à la société ADI, société spécialisée en froid commercial et industriel, notamment en pompe à chaleur, ventilation et grandes cuisines.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e43ea7c8c1120dd30a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Les certificats médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité, notamment contact froid, discours désorganisé

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

69d7ea52cdc6046d47ae0597

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Si ces ressources pourraient permettre un relogement dans le parc privé, il convient de relever que les difficultés de santé de la requérante sont nécessairement un frein à ses démarches.

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d8168fcdc6046d47b14f14

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

technique « LES GARS DES EAUX » en date du 14 janvier 2025 réalisé au domicile de Monsieur [N] [G], sis 9 impasse d’Aquitaine 57290 FAMECK, il était constaté un dégât des eaux dû à l’alimentation eau froide

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421db8d5cd4a875900010

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

aux allégations de la demanderesse, il a accepté de mettre en vente la maison ainsi qu’en atteste le mandat de vente signé par eux deux en date du 12 novembre 2019 ; que la crise sanitaire a mis un frein

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a2d94801f110a59e4c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

volontaire par la société MINERVA CONTROLE TECHNIQUE qui a fait apparaître une défaillance critique au niveau des pneumatiques, deux défaillances mineures et huit défaillances majeures au niveau des freins

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

669021c2766d1156dbbece31

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ordonnance entreprise dans toutes ses dispositions - statuant à nouveau, rejeté la demande de [J] [E] tendant à ce que soit ordonné la communication sous astreinte du justificatif de régularisation d’eau froide

Source officielle
TJ

JLD

6786bb2bdf5b5c7d10ca6064

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le contact est froid, teinté de bizarreries interrelationnelles.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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