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désorganisation psycho comportementale au premier plan et rapportait des hallucinations visuelles, avec un discours désorganisé, diffluent et des éléments de persécution de mécanisme interprétatif auxquels il adhérait

Source officielle

J.L.D. - HO

6696c5ec9a603a692913d725

T. Judiciaire

16 juillet 2024

patiente était calme et de bon contact, elle présentait toujours un discours éparpillé avec des passages du coq à l’âne, une logorrhée et une tachypsychie ; qu’elle refusait son hospitalisation et n’adhérait

Source officielle

Juge Libertés Détention

686c0c88dd7001754d61ab08

T. Judiciaire

7 juillet 2025

été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu'elle présentait une agitation psychomotrice et tenait un discours délirant à thématique mystique et de persécution auquel elle adhérait

Source officielle

Juge Libertés Détention

67801ca49c3ba90f51dc19e4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

Il présentait des idées délirantes de ruine et de culpabilité auxquelles il adhérait totalement sans critique. Il avait une thymie triste.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67801ca59c3ba90f51dc1a27

T. Judiciaire

8 janvier 2025

l'intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé de Charles Perrens en raison d'une agitation psychomotrice et de la tenue d'un discours délirant à thématique mystique et de persécution auquel elle adhérait

Source officielle

Juge Libertés Détention

67801ca69c3ba90f51dc1a4c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

Il avait des idées délirantes de persécution de mécanisme intuitif, interprétatif et hallucinatoire auxquelles il adhérait totalement.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67801ca99c3ba90f51dc1a95

T. Judiciaire

8 janvier 2025

Elle avait des idées délirantes de persécution, de mécanisme interprétatif auxquelles elle adhérait totalement.

Source officielle

Chambre 7/Section 1

67816cfa6d34da2cbdcd88ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

de l’article L. 622-24 du code de commerce, à partir de la publication du jugement, tous les créanciers dont la créance est née antérieurement au jugement d'ouverture, à l'exception des salariés, adressent

Source officielle

J.L.D. HSC

65a5809c919da7c4f17596d7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

2024 constatait que le patient présentait un contact familier avec subexcitation psychomotrice et comportement inadapté, que son discours était désorganisé, qu’il ne critiquait pas ses troubles et n’adhérait

Source officielle

PPP Référés

65dce0d26f3a33381eb57a01

T. Judiciaire

26 janvier 2024

évidence diverses anomalies distinctes: -une infiltration d'eau dans l'habitacle au niveau du plafonnier provenant d'un défaut de collage du pare brise principalement en partie supérieure (défaut d'adhérence

Source officielle

1/2/2 nationalité B

67096c8e06866c0645d283bc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

En adhérant à la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 supprimant l'exigence de la légalisation des actes publics étrangers, adhésion entrée en vigueur pour l'Inde le 14 juillet 2005, l’Inde a facilité

Source officielle

Pôle Civil section 2

67f6dee2a9d5adc26062676c

T. Judiciaire

8 avril 2025

Son expertise a en effet dévoilé des anomalies antérieures à la vente : du carrelage au sol qui se casse et se décolle, l’origine de ce désordre étant imputable à un manque d’adhérence du carrelage à la

Source officielle

5ème chambre 2ème section

662bf142e266e89ef1189d9f

T. Judiciaire

25 avril 2024

est une organisation professionnelle regroupant des chefs d'établissements scolaires privés, dont l'activité principale consiste dans des conseils de tous ordres, notamment juridiques, auprès de ses adhérents

Source officielle

5ème chambre 2ème section

6633d9fac0d3e3fe99d16c74

T. Judiciaire

25 avril 2024

souscrit : auprès de la compagnie d’AXA FRANCE VIE, d’une part, un contrat OCTAL n°848/695 du 29 novembre 1995 dont la clause bénéficiaire est la suivante : « le conjoint survivant du souscripteur adhérent

Source officielle

9ème chambre 2ème section

668596e51d2b47a9d8cc10aa

T. Judiciaire

3 juillet 2024

Ces précisions, qui reposent en particulier sur les éléments d'information communiqués par le souscripteur ou l'adhérent concernant sa situation financière et ses objectifs de souscription, sont adaptées

Source officielle

JLD

69bbcbc0cdc6046d4730f239

T. Judiciaire

9 janvier 2026

Madame, [S], [U] a fait expliqué qu’actuellement il est nécesssaire de maintenir la contrainte “parce qu’elle a peur de faire des conneries” tout en adhéant au projet de remise en place du programme de

Source officielle

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

Le 3 février 2015, ce dernier indiquait une arthro-adhérence et une libération du tendon rotulien en constatant une rotule en position basse.

Source officielle

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f0acdc6046d47d24595

T. Judiciaire

10 avril 2026

En vertu de l’article 151 de ce décret, les personnes mentionnées à l'article 141 passent avec leur client ou adhérent un contrat écrit définissant leur mission et précisant les droits et obligations de

Source officielle

Election professionnelle

68f15fe688dcb0e97e91f231

T. Judiciaire

2 octobre 2025

[R] est d’une part titulaire d’un mandat au sein du Comité Social et Economique de VERIZON CONNECT et est adhérent et affilié au syndicat CFE-CGC, conformément aux conditions posées par l’article L2344

Source officielle

PS ctx protection soc 5

695d642e75782d5f06005ea9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

exercice tandis qu’il n’existe pas des seuils d’affiliation en dessous duquel l’assuré serait dispensé de cotiser en fonction de des revenus et ce quelles que sont les difficultés financières de l’adhérent

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Journal officiel

Modifications diverses

GROUPEMENT DES ADHERENTS AU RESEAU ESPACE EMERAUDE

SIREN 318425014Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

18/08/2026

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Dépôts des comptes

GROUPEMENT DES ADHERENTS EMBALLAGES SERVICES +

SIREN 842437352Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

21/07/2026

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Modifications diverses

GROUPEMENT DES ADHERENTS EMBALLAGES SERVICES +

SIREN 842437352Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FONDS D'INVESTISSEMENTS DE PARTENARIAT DES ADHERENTS

SIREN 511797185Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

22/10/2025

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Procédures collectives

LA CENTRALE DES ADHERENTS

SIREN 914938386Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 17 décembre 2024, désignant liquidateur SELARL Fides prise en la personne de Me Céline Perdriel Vaissiere 55 Rue Jean Baptiste Champeval 94000 Créteil.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

05/10/2025

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