civile.

Pour un plus ample exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux écritures visées ci-dessus conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile. *** L'ordonnance de clôture

L’affaire a été appelée à l’audience du 09/02/2024. Mme [K], comparant en personne, demande au tribunal de lui accorder une remise totale de sa dette.

Pour un plus ample exposé des moyens des parties, il est renvoyé aux écritures visées ci-dessus conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile.

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 6] - tél : [XXXXXXXX01] 05 Janvier 2026 1re chambre civile 50D N° RG 23/04758 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KNNM AFFAIRE : [N] [

Les moyens seront donc rejetés.

COUR D’APPEL D’[Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE (Décision Civile) JUGEMENT : [G] [T] c/ Société MMA IARD, Caisse CPAM MINUTE N° 25/ Du 06 Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 24

par convocation, en application de l'article 14 du code de procédure civile, le créancier concerné (voir en ce sens Civ.2e, 17 mai 2023, n°21-15.373).

En application de l’article 455 du code de procédure civile, pour l’exposé complet des moyens et prétentions des parties, il est fait référence aux conclusions des parties.

En application de l’article 455 du code de procédure civile, pour l’exposé complet des moyens et prétentions des parties, il est fait référence aux conclusions des parties.

En application de l’article 455 du code de procédure civile, pour l’exposé complet des moyens et prétentions des parties, il est fait référence aux conclusions des parties.

En application de l’article 455 du code de procédure civile, pour l’exposé complet des moyens et prétentions des parties, il est fait référence aux conclusions des parties.

En application de l’article 455 du code de procédure civile, pour l’exposé complet des moyens et prétentions des parties, il est fait référence aux conclusions des parties.

En application de l’article 455 du code de procédure civile, pour l’exposé complet des moyens et prétentions des parties, il est fait référence aux conclusions des parties.

Pour un plus ample exposé des moyens des parties, il convient de renvoyer à leurs écritures respectives conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile.

le moyen soulevé d'office tiré de l'irrecevabilité éventuelle de la contestation en application de l'article R212-1-8 du code des procédures civiles d'exécution, et enfin à celle du 9 décembre 2025, date

L’affaire a été appelée à l’audience du 16 mars 2026, à laquelle seule la société [1] a comparu.

MOTIFS DE LA DECISION L’article 472 du code de procédure civile dispose que si le défendeur « ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond.

Dans la perspective de la vente, en 2022, la société Landre a fait appel à l’expertise de M.

En application de l’article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé à l’assignation valant conclusions, pour l’exposé complet des prétentions et moyens de la SA COFIDIS.