CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 7
660eeb67fbb79e8fd3d2f921
4 avril 2024
Vu l'instance, Entre : Madame [W] [M] épouse [V] née le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 16] (GIRONDE) DEMEURANT [Adresse 13] [Adresse 25] [Localité 12] DEMANDERESSE représentée par Maître Sara
19ème chambre civile
6633da37c0d3e3fe99d177e9
30 avril 2024
DEBATS A l’audience du 27 Février 2024 présidée par Madame Sarah CASSIUS tenue en audience publique, avis a été donné aux parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 30 Avril
Chambre civile
69855e65cdc6046d4720e2fd
2 octobre 2025
exercice la société [Localité 5] Immobilier (RCS d’[Localité 5] n° 852 298 017), dont le siège social est situé [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux, Rep/assistant : Maître Sarah
7ème CHAMBRE CIVILE
6a173443cdc6046d4725144b
20 mai 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 1] 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 MAI 2026 54G N° RG 24/05670 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZI7G AFFAIRE : [E] [V] [S] [B] C/ [M] [G] Grosse Délivrée le : à Me Sarah
Quatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc9a9
18 janvier 2024
SARTHE MANDATAIRE pris en la personne de Maître [E] [P], es-qualité de Mandataire judiciaire de la société [M] [B] ET ASSOCIE, désigné en ces fonctions par jugement du tribunal de commerce du Mans du 14
8ème Chambre
67817e8b6d34da2cbdcdc190
9 janvier 2025
La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.
6785730caaacbea0fe68374c
13 janvier 2025
67f96a710ea89248182a8d70
10 avril 2025
Chambre 2 Cabinet 2
67a13a51072c53c9d62b8852
7 janvier 2025
___________ Chambre de la Famille JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [X] [Z] épouse [T] née le 16 Juillet 1996 à NADOR (MAROC) 4 place Sainte Croix 57000 METZ représentée par Me Sarah
6a0f6675cdc6046d477d2ef5
21 mai 2026
Chambre 1 Section 9
68f92cc3de0ebe408da9ff17
7 juillet 2025
Au cas présent, il ne paraît pas inéquitable de laisser à la charge de chaque partie, les sommes avancées par elle et non comprises dans les dépens.
67817e856d34da2cbdcdc11c
Juge, statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah
67817e876d34da2cbdcdc14c
67817e8d6d34da2cbdcdc241
2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1c06866c0645d45058
10 octobre 2024
YAAGOUBI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE ET Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 6] 1992 à [Localité 31] Chez Monsieur et Madame [A] [P] [Adresse 10] [Localité 15] DEFENDEUR : représenté par Me Sarah
JEX cab 1
69de8f44cdc6046d473ccb67
13 avril 2026
LS LE : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 13 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [I] [X] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sarah
Chambre 1 Section 6
697415e9cdc6046d477f6d89
12 janvier 2026
Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Sarah DOS SANTOS, Juge, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, Vu l’ordonnance de clôture en
Juge libertés & détention
66335b2ec0d3e3fe99cadcc4
25 avril 2024
[K] [X] MAGISTRAT : Sarah HOURTOULE GREFFIER : Virginie MESSAGER PARTIES : M.
PREMIERE CHAMBRE
6a10cddecdc6046d479e6940
22 mai 2026
Pierre Edouard LAGRAULET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ET : DÉFENDEURS : Madame [E] [O] épouse [F] née le 26 Août 1972 à [Localité 2] (36), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sarah
Ch 10 REFERES
68ed6b380da7cb996dcb5e37
9 octobre 2025
audience des référés du 17 Avril 2025 ; Vu le renvoi au 5 juin 2025 et au 4 septembre 2025 ; A l’audience publique du 04 Septembre 2025 tenue par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente assistée de Sarah
Page 22 sur 53