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1 056 résultats pour « Sarah CHANU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 7

660eeb67fbb79e8fd3d2f921

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu l'instance, Entre : Madame [W] [M] épouse [V] née le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 16] (GIRONDE) DEMEURANT [Adresse 13] [Adresse 25] [Localité 12] DEMANDERESSE représentée par Maître Sara

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da37c0d3e3fe99d177e9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEBATS A l’audience du 27 Février 2024 présidée par Madame Sarah CASSIUS tenue en audience publique, avis a été donné aux parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 30 Avril

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e65cdc6046d4720e2fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

exercice la société [Localité 5] Immobilier (RCS d’[Localité 5] n° 852 298 017), dont le siège social est situé [Adresse 8], prise en la personne de ses représentants légaux, Rep/assistant : Maître Sarah

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173443cdc6046d4725144b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 MAI 2026 54G N° RG 24/05670 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZI7G AFFAIRE : [E] [V] [S] [B] C/ [M] [G] Grosse Délivrée le : à Me Sarah

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc9a9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

SARTHE MANDATAIRE pris en la personne de Maître [E] [P], es-qualité de Mandataire judiciaire de la société [M] [B] ET ASSOCIE, désigné en ces fonctions par jugement du tribunal de commerce du Mans du 14

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8b6d34da2cbdcdc190

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6785730caaacbea0fe68374c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a710ea89248182a8d70

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a51072c53c9d62b8852

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

___________ Chambre de la Famille JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [X] [Z] épouse [T] née le 16 Juillet 1996 à NADOR (MAROC) 4 place Sainte Croix 57000 METZ représentée par Me Sarah

Source officielle
TJ

8ème Chambre

6a0f6675cdc6046d477d2ef5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

68f92cc3de0ebe408da9ff17

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Au cas présent, il ne paraît pas inéquitable de laisser à la charge de chaque partie, les sommes avancées par elle et non comprises dans les dépens.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e856d34da2cbdcdc11c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juge, statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e876d34da2cbdcdc14c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8d6d34da2cbdcdc241

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Juge, statuant selon la procédure accélérée au fond conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile selon délégation du Président du tribunal judiciaire Assistée de Madame Sarah

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67097a1c06866c0645d45058

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

YAAGOUBI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE ET Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 6] 1992 à [Localité 31] Chez Monsieur et Madame [A] [P] [Adresse 10] [Localité 15] DEFENDEUR : représenté par Me Sarah

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TJ

JEX cab 1

69de8f44cdc6046d473ccb67

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

LS LE : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 13 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [I] [X] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sarah

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

697415e9cdc6046d477f6d89

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Sarah DOS SANTOS, Juge, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, Vu l’ordonnance de clôture en

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TJ

Juge libertés & détention

66335b2ec0d3e3fe99cadcc4

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[K] [X] MAGISTRAT : Sarah HOURTOULE GREFFIER : Virginie MESSAGER PARTIES : M.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cddecdc6046d479e6940

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Pierre Edouard LAGRAULET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ET : DÉFENDEURS : Madame [E] [O] épouse [F] née le 26 Août 1972 à [Localité 2] (36), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sarah

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TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b380da7cb996dcb5e37

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

audience des référés du 17 Avril 2025 ; Vu le renvoi au 5 juin 2025 et au 4 septembre 2025 ; A l’audience publique du 04 Septembre 2025 tenue par Delphine HUMBERT, Première vice-présidente assistée de Sarah

Source officielle

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