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468 résultats pour « Vignoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet 10

677d8fe2b032d83cfd3ea57e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[C] [V] épouse [P] C/ [I] [P] DEMANDEUR Madame [C] [V] épouse [P] Née le 13 août 1994 à SIDI ALI (ALGÉRIE) 8 rue du Commandant Louis Bouchet 92360 MEUDON Représentée par Me Isabelle AXELSON-VIGNAUD

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484a5a029d9e20d9bbbc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

. - Vignobles Trianon le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - VTI le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Work Inn le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Axa le 3.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Château

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0018b848dd6814c67c5d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ABEILLE IARD & SANTE et ex-AVIVA es qualité d’assureur de [Localité 47] [Localité 38] RCS n°B306 522 665, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68dec3d06af9fd1f8094dd2c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

absence de mention contraire ou d’indication ambiguë, l’étiquette des bouteilles informe donc clairement le consommateur de ce que ce vin n’a pas été embouteillé ni distribué par le propriétaire du vignoble

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

67f0242802fc178212f7e317

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

En effet, expose-t-elle, la grive, qui aime les baies et notamment les raisins pendant et après les vendanges, est associée aux vignobles (elle cite l'expression « être soul comme une grive ») et a donc

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697e9183cdc6046d47776064

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SOLEFFI T.S. 15-19 rue de la Fosse Montalbot 91270 VIGNEUX SUR SEINE représentées par Maître Jean-pierre COTTE de la SELEURL Jean-Pierre Cotté Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67804f019c3ba90f51dc9d53

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DALKIA SA (RCS de [Localité 43] n°456 500 537) prise en la personne de son établissement secondaire sis [Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Sofia VIGNEUX de la

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

698510e2cdc6046d471b2306

T. Judiciaire

30 janvier 2026

30 janvier 2026

presse relatifs à son vin, sur une longue période allant de 2000 à 2018, qui l’évoquent comme un vin « légendaire » ou à tout le moins comme un vin particulièrement connu faisant référence dans le vignoble

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VIGNOUD, Patrice

SIREN 512375585Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

26/07/2026

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Procédures collectives

VIGNOUD, Marie-Pierre

SIREN 323822486Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 17 Avril 2026, désignant liquidateur Me Simon LAURE 20, boulevard Saint-Michel - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

05/06/2026

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Radiations

VIGNOUD, Magali, Odile

SIREN 951541242Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

29/05/2026

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Créations

VIGNOUD, Murielle, Denise, OLIVEIRA FERREIRA

SIREN 810385674Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

25/01/2026

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Créations

CLAVERIE, Véronique, VIGNOUD

SIREN 987432002Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

23/01/2026

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