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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ctx protection sociale

6786dd26df5b5c7d10caba06

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il est très important de signaler que Mme [C] [D] a été victime en 2014 d'une chute dans les escaliers et déjà à l’époque Mme le docteur [S] [K] médecin-conseil avait révélé une lombosciatique chronique

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a10a27fcdc6046d479b0ca6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Concernant la situation de Monsieur [J] [L], il est produit aux débats une attestation du docteur [C] [G], médecin de Monsieur [J] [L], en date du 12 décembre 2022, ainsi libellé : " certifie que mon patient

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ec01b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le docteur [S] [O], médecin généraliste, prescrivait en matière de traitement anticoagulant Lovenox 8.000 Ul matin et soir tous les jours pendant 8 jours et Previscan 3/4 de comprimé à 20 mg le soir.

Source officielle
TJ

REFERES

68e94fd03ea43407b9104b71

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Un scanner thoraco-abdomino-pelvien a été prescrit par le docteur [M], urgentiste.

Source officielle
TJ

Référés

68ed5cac0da7cb996dca98ba

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Docteur [E].

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68ff2e8d7e08341cb4977a87

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le Docteur [E] ayant sollicité son remplacement par un expert en chirurgie vasculaire, le Docteur [PZ] [ZG] a été désigné suivant ordonnance en date du 18 mars 2021.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a8855

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il ressort du certificat médical initial du service de médecin intensive et réanimation de l’hôpital [12] à [Localité 13] du 15 septembre 2023, que M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0d3fe9cdc6046d474432a4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il fait essentiellement valoir qu'il conserve, à la suite des violences subies, des séquelles dont l'étendue doit être médicalement déterminée avant l'introduction d'une action indemnitaire au fond.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6686e728e74459e0c7ed1cad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BERKSHIRE HATHAWAY INTERNATIONAL INSURANCE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Nicolas RUA, avocat au barreau de NICE, vestiaire : 076 Organisme CPAM, dont le siège social est

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

69dd76f5cdc6046d4723da55

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le docteur [M] considérait qu'au 19 juin 2025, l'ITT au sens pénal pouvait être estimée à 45 jours sauf complications.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da3ac0d3e3fe99d1783a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

- Condamner in solidum le docteur [X] [N] et ses deux assureurs les sociétés MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES au paiement des entiers dépens de l’instance dont distraction au profit de Maître

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6686e72ce74459e0c7ed1d32

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Devant l’aggravation, avec limitation anglo-fonctionnelle, à la demande du médecin traitant, un contrôle radiologique a été réalisé le 7 décembre 2018 par le Docteur [K], sous plâtre, retrouvant les foyers

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d475cdc6046d4737ba5a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Le docteur [M] [Z], médecin généraliste, spécialisé en angiologie, exerçant à titre libéral, en secteur 1, dans le cadre d’un cumul emploi retraite depuis le 1er juillet 2022, a fait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d567cdc6046d4737c9d2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Le docteur [V] [Y], médecin généraliste, spécialisé en angiologie, exerçant à titre libéral, en secteur 1, dans le cadre d’un cumul emploi retraite depuis le 1er juillet 2022, a fait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d787cdc6046d4737ecd5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Le docteur [I] [Z], médecin généraliste, spécialisé en angiologie, exerçant à titre libéral, en secteur 1, dans le cadre d’un cumul emploi retraite depuis le 1er juillet 2022, a fait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d871cdc6046d4737fbd8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Le docteur [U] [I], médecin généraliste, spécialisé en angiologie, exerçant à titre libéral, en secteur 1, dans le cadre d’un cumul emploi retraite depuis le 1er juillet 2022, a fait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0d95fcdc6046d47380af6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Le docteur [Z] [F], médecin généraliste, spécialisé en angiologie, exerçant à titre libéral, en secteur 1, dans le cadre d’un cumul emploi retraite depuis le 1er juillet 2022, a fait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69b0da4bcdc6046d47381a87

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le 29 juin 2023, le docteur [R] a contesté ce grief et fait valoir ses observations.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6706c5fff1d01e3c86efc8a8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

a passé une échographie pelvienne au centre Radiologique de [Localité 16] qui a diagnostiqué un utérus fibromateux volumineux,puis une IRM pelvienne le 19 octobre 2020, qui a révélé deux fibromyomes dont

Source officielle
TJ

Service des référés

69669dddcdc6046d472dbc86

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Vu les observations à l'audience du 15 décembre 2025 de Monsieur [E] [Y] qui a soutenu les demandes formulées dans l'assignation, exposant qu’une première ordonnance du 9 octobre 2023 a désigné le Docteur

Source officielle

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