LES TILLEULS, représentée par sa gérante la SAS ETUDE ET MANGEMENT [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Maître Jean-claude BOUCTOT, avocat au barreau de PARIS - #E0998 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Il ressort également de l’attestation de Madame [M] [U] que « beaucoup de personnes traînent devant le bâtiment mange fume et s’en vont en laissant tout sur les marches !!

des items relatifs aux activités suivantes : Se comporter de façon logique et sensée,Se repérer dans le temps et les lieux,Assurer son hygiène corporelle,S’habiller et se déshabiller de façon adaptée,Manger

KNEPPERT, DUPUY, [S], FOIRY, PINEL-MANGIN [Adresse 3] [Localité 8] Maître [B] [S] [Adresse 3] [Localité 8] Toutes les deux représentées par ensemble Maître Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocats

Elle indique se laver, manger, s’habiller et aller aux toilettes en toute autonomie.

Ce devis est relatif à l’abatage d’un mur et d’une cloison en vue d’ouvrir la cuisine sur la salle à manger, F&P d’une baie vitrée + volet roulant”.

[I] [W], se disant né le 1er janvier 2004 à Mandi Bahauddin (Pakistan), de nationalité pakistanaise, a souscrit une déclaration de nationalité française devant le tribunal de proximité d'Asnières-sur-Seine

352J-W-B7G-CXGXH N° MINUTE : 5 Assignation du : 23 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [O] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle DU MANOIR

HLM LES [Localité 1] CLAIRES [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Celine BUOSI de la SCP MANGIN BUOSI, avocats au barreau de CASTRES DEFENDEUR Monsieur [F] [K] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité

divorce autre que par consentement mutuel JUGEMENT DU 19 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [T] [Y] [C] [I] [Q] épouse [R] née le 10 Mai 1956 à HONFLEUR (14600) domiciliée : chez Madame [U] [A], 38 Rue du MANOIR

Des traces noires sont visibles sur l'ensemble », « il manque une poignée [sur l'un des placards] » ; Salon/salle à manger : « présence de traces noires visibles en-dessous du comptoir [de la cuisine côté

Sabine FORESTIER, Vice-présidente, statuant en juge unique, assistée de Paulin MAGIS, Greffier.

% - préjudice esthétique définitif : majoration de 0,5 sur 7  - préjudice d’agrément : “d’un point de vue médical, on peut admettre que ce préjudice social [impossibilité de tenir les couverts, de manger

société LE COUVENT BON-ACCUEIL des réserves complémentaires, à savoir : - la réserve complémentaire relative à la “présence de pâte à joint grossière sur le lambrequin de la fenêtre de la salle à manger

GREFFIER : Madame Vanessa ALCINDOR, lors des débats, Madame Paulin MAGIS, lors de la mise à disposition, DÉBATS : à l’audience du 01 Septembre 2025 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement

GREFFIER : Madame Samiha GERMANY, greffier, présente lors des débats et Monsieur Paulin MAGIS , greffier, présent lors de la mise à disposition au greffe DÉBATS : à l’audience du 03 Septembre 2025 tenue

GREFFIER : Madame Samiha GERMANY, greffier, présente lors des débats et Monsieur Paulin MAGIS , greffier, présent lors de la mise à disposition au greffe DÉBATS : à l’audience du 01 Septembre 2025 tenue

activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle ; - s'habiller et se déshabiller de façon adaptée ; - manger

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger

notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon logique et sensée, se repérer dans le temps et les lieux, assurer son hygiène corporelle, s'habiller et se déshabiller de façon adaptée, manger