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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 8

67f596c0bbf04ef7857c3c36

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ainsi, l'atteinte psychique résultant de l'usage de l'alcool ou de stupéfiants peut être prise en considération.

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99ea68a27ab7ee5dc2f3

T. Judiciaire

3 avril 2024

Page 25 sur 25

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3 avril 2024

Par jugement du 15 mai 2019, le Tribunal Correctionnel de Bordeaux a condamné [G] [C] pour blessures involontaires par conducteur sous l’empire d’un état alcoolique à l’encontre de [M] [T], mais aussi

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TJ

8ème chambre 3ème section

65a192020ddb77892695c4a4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

les sociétés ABC et [14] ont renouvelé le bail, à effet du 1er mars 2016, pour une activité de « bistrot à vins, restaurant, débit de boissons, vente à emporter, commerce de tous vins, spiritueux, alcools

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TJ

JAF Cabinet 8

65b40baa753f879640d67cf4

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

30 juin 2020 toujours provenant de l’adresse bobmalin884@gmail.com dans lequel Monsieur [K] est insulté, accusé de manipulation, d’avoir abandonné son épouse, d’avoir soudoyé ses enfants, d’être alcoolique

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TJ

3ème Chbre Cab A4

69dd3c1ecdc6046d471f4a62

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Son rapport du 17 avril 2019 montre que des travaux de confortement ont été réalisés dans la cave et dans une alcôve côté jardin.

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TJ

3ème chambre 2ème section

698510e2cdc6046d471b2306

T. Judiciaire

30 janvier 2026

30 janvier 2026

lien entre le signe litigieux et sa marque, lesquels sont identiques, elle soutient que le public pertinent est le grand public, que certains produits concernés, à savoir les cocktails, les jus sans alcool

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