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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 3ème section
68e7a51c033cf481c39a3e46
8 octobre 2025
caractéristiques physiques, des matériaux et des techniques employées pour la création de la suspension “Pale Originelle”, celle-ci présente une combinaison de formes, de volumes et de matériaux témoignant
CTX PROTECTION SOCIALE
697db09acdc6046d475d24bc
8 janvier 2026
Elle mentionne que l’assurée pleure très fortement au téléphone et se dit très déçue des témoignages.
3ème Ch. Civile Cab. 1
69d6d4e5cdc6046d4792d7a4
7 avril 2026
Ce préjudice, corroboré par les photographies versées aux débats ainsi que les témoignages produits, n’est pas remis en question par les défendeurs, ni dans son principe, ni dans son étendue, ni même dans
69d8069dcdc6046d47b008e7
9 avril 2026
S’agissant des autres éléments versés aux débats par Mme [O], il sera relevé que le témoignage de Mr [R] fait état de faits particulièrement anciens (2005) dont il est difficile de penser qu’ils pourraient
4 ème chambre Cabinet D
696eac9dcdc6046d47ec0477
A cet égard, il expose que les témoignages produits par l’épouse sont de pure complaisance voire fallacieux, et d’autre part qu’elle n’a communiqué aucune plainte, aucune main courante ou demande d’ordonnance
Pôle social
66335b39c0d3e3fe99caddcb
24 avril 2024
En synthèse, la société [9] souligne que le demandeur dénonce une situation de harcèlement moral sans verser aucun témoignage probant et objectif, en l’absence de toute situation de harcèlement moral à
6698082cb60c111a421b756a
8 juillet 2024
D’autre part, les témoignages de M. [T], [L] et [V] mettent en exergue : - que depuis l’arrivée du nouveau chef de centre, M.
2ème Chambre civile
67ec31f9dd062d9f810e21d5
1 avril 2025
Il ressort au contraire des différents justificatifs fournis par Madame [M], notamment les témoignages (ses pièces 10 à 12), que si celle-ci a pu, dans les premières années suivant le décès de sa mère,
1/1/1 resp profess du drt
659eef006976f1c644e784e2
10 janvier 2024
Ils expliquent que les agents de police ont refusé de dialoguer avec elle, ont fait preuve de mépris et de condescendance, comme le démontrent la vidéosurveillance et des témoignages.
Chambre 9 cab 09 F
65b01023b98137c174789287
23 janvier 2024
Elle considère que la preuve est rapportée par un constat d’huissier ayant procédé à un visionnage des caméras de surveillance ainsi que par des témoignages versés aux débats.
19ème chambre civile
6a15e951cdc6046d4705b697
26 mai 2026
Elle souligne que le témoignage de Monsieur [S] qui conduisait le troisième véhicule ne contredit pas le témoignage des deux premiers conducteurs.
JLD
68eea23e22996ce54482b921
L’ancrage dans la réalité reste fragile, comme en témoigne sa conviction erronée d’avoir réussi une commission, suivie de comportements revendicateurs et d’un rejet de l’hospitalisation et de la mesure
68a4ce254a24c6addadba74a
2 juillet 2025
Son discours est resté limité et superficiel, et son comportement témoigne d’une immaturité affective importante.
68a77126f68e27f214e7172a
7 juillet 2025
Il exprime un discours rigide, non critique, justifiant toujours son passage à l’acte meurtrier comme légitime, ce qui témoigne de l’enkystement de ses idées délirantes et de l’absence de conscience de
PROCEDURES ORALES + JCP
6a1ddfb7cdc6046d47c06bec
Ils sollicitent des dommages et intérêts en réparation de leur préjudice moral ainsi que pour procédure abusive, la présente assignation témoignant, selon eux, de la volonté de Mme [W] de leur nuire.
Service des référés
69d016a0cdc6046d47060a49
3 avril 2026
gravement le principe du contradictoire et les droits de la défense en reposant sur une lettre de griefs qui lui a été communiqué ainsi qu’aux membres du bureau le jour même de sa réunion et alors que le témoignage
68e88b603ea43407b9fbaf87
6 octobre 2025
médicalement ; • qu’il ne contredit ni le certificat médical initial, ni les alertes documentées dans le dossier ; • qu’il ignore le contexte professionnel objectivé dans les courriels, certificats et témoignages
1ère Ch. procédure écrite
6966ce57cdc6046d4731498c
12 janvier 2026
écrit sont applicables en l'espèce compte tenu de la situation de concubinage et que la preuve du prêt peut donc être rapportée par tout moyen, - que cette preuve résulte d'une part de plusieurs témoignages
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Nassir TAGUELMINT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6977c848cdc6046d47cc8ade
En effet, les témoignages de Madame [E] [T] et de Monsieur [W] [T] font seulement état d’un défaut général de fixation des étagères fréquemment utilisées par Madame [C] [R], sans décrire les circonstances
5ème chambre 2ème section
69839a8fcdc6046d47ecef6b
Il résulte en effet du rapport d'expertise, des photographies produites en pièce 20 et des témoignages produits en pièce 18 que, suite à l'intervention de la société UMA 77, l'appartement n'était pas habitable
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