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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a51c033cf481c39a3e46

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

caractéristiques physiques, des matériaux et des techniques employées pour la création de la suspension “Pale Originelle”, celle-ci présente une combinaison de formes, de volumes et de matériaux témoignant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697db09acdc6046d475d24bc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle mentionne que l’assurée pleure très fortement au téléphone et se dit très déçue des témoignages.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

69d6d4e5cdc6046d4792d7a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce préjudice, corroboré par les photographies versées aux débats ainsi que les témoignages produits, n’est pas remis en question par les défendeurs, ni dans son principe, ni dans son étendue, ni même dans

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d8069dcdc6046d47b008e7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

S’agissant des autres éléments versés aux débats par Mme [O], il sera relevé que le témoignage de Mr [R] fait état de faits particulièrement anciens (2005) dont il est difficile de penser qu’ils pourraient

Source officielle
TJ

4 ème chambre Cabinet D

696eac9dcdc6046d47ec0477

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A cet égard, il expose que les témoignages produits par l’épouse sont de pure complaisance voire fallacieux, et d’autre part qu’elle n’a communiqué aucune plainte, aucune main courante ou demande d’ordonnance

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b39c0d3e3fe99caddcb

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

En synthèse, la société [9] souligne que le demandeur dénonce une situation de harcèlement moral sans verser aucun témoignage probant et objectif, en l’absence de toute situation de harcèlement moral à

Source officielle
TJ

Pôle social

6698082cb60c111a421b756a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

D’autre part, les témoignages de M. [T], [L] et [V] mettent en exergue : - que depuis l’arrivée du nouveau chef de centre, M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67ec31f9dd062d9f810e21d5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il ressort au contraire des différents justificatifs fournis par Madame [M], notamment les témoignages (ses pièces 10 à 12), que si celle-ci a pu, dans les premières années suivant le décès de sa mère,

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

659eef006976f1c644e784e2

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ils expliquent que les agents de police ont refusé de dialoguer avec elle, ont fait preuve de mépris et de condescendance, comme le démontrent la vidéosurveillance et des témoignages.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01023b98137c174789287

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle considère que la preuve est rapportée par un constat d’huissier ayant procédé à un visionnage des caméras de surveillance ainsi que par des témoignages versés aux débats.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e951cdc6046d4705b697

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle souligne que le témoignage de Monsieur [S] qui conduisait le troisième véhicule ne contredit pas le témoignage des deux premiers conducteurs.

Source officielle
TJ

JLD

68eea23e22996ce54482b921

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L’ancrage dans la réalité reste fragile, comme en témoigne sa conviction erronée d’avoir réussi une commission, suivie de comportements revendicateurs et d’un rejet de l’hospitalisation et de la mesure

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce254a24c6addadba74a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Son discours est resté limité et superficiel, et son comportement témoigne d’une immaturité affective importante.

Source officielle
TJ

JLD

68a77126f68e27f214e7172a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il exprime un discours rigide, non critique, justifiant toujours son passage à l’acte meurtrier comme légitime, ce qui témoigne de l’enkystement de ses idées délirantes et de l’absence de conscience de

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

6a1ddfb7cdc6046d47c06bec

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ils sollicitent des dommages et intérêts en réparation de leur préjudice moral ainsi que pour procédure abusive, la présente assignation témoignant, selon eux, de la volonté de Mme [W] de leur nuire.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d016a0cdc6046d47060a49

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

gravement le principe du contradictoire et les droits de la défense en reposant sur une lettre de griefs qui lui a été communiqué ainsi qu’aux membres du bureau le jour même de sa réunion et alors que le témoignage

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b603ea43407b9fbaf87

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

médicalement ; • qu’il ne contredit ni le certificat médical initial, ni les alertes documentées dans le dossier ; • qu’il ignore le contexte professionnel objectivé dans les courriels, certificats et témoignages

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

6966ce57cdc6046d4731498c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

écrit sont applicables en l'espèce compte tenu de la situation de concubinage et que la preuve du prêt peut donc être rapportée par tout moyen, - que cette preuve résulte d'une part de plusieurs témoignages

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Nassir TAGUELMINT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6977c848cdc6046d47cc8ade

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En effet, les témoignages de Madame [E] [T] et de Monsieur [W] [T] font seulement état d’un défaut général de fixation des étagères fréquemment utilisées par Madame [C] [R], sans décrire les circonstances

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69839a8fcdc6046d47ecef6b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il résulte en effet du rapport d'expertise, des photographies produites en pièce 20 et des témoignages produits en pièce 18 que, suite à l'intervention de la société UMA 77, l'appartement n'était pas habitable

Source officielle

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