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568 résultats pour « Haroon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce préjudice est d’autant plus important, en ce qu’il atteint l’harmonie du visage, en particulier le regard de cet homme, qui constitue l’un des principaux vecteurs de l’interaction humaine.

Source officielle

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TJ

Chambre 9

6a10c10ecdc6046d479d665e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SMA, dont le siège social est sis [Adresse 24] défaillant Monsieur [T] [O], demeurant [Adresse 30] représenté par Maître Vanina LAURIEN de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocats au barreau d’

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f586fcdc6046d477c260d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

sollicitées L'article L. 336-2 du code de la propriété intellectuelle réalise la transposition de l'article 8§3, de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001, sur l'harmonisation

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e556600e2901d10fa33f99

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle ne pourra être utilisée que comme lieu d'agrément pour les occupants du local loué et jamais après 20 heures, et ce, dans le respect et l'harmonie des occupants de l'Ensemble immobilier. [...].”

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d8c2416523b9959b8ab

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le bénéfice de la loi Hamon ne peut pas s’appliquer en l’occurrence.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9fc1c8a1343b8cd62445

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

complet lorsqu'elle l'a déposé dans le délai imparti, outre que le refus de délivrance du permis de construire ne résulte pas du caractère incomplet de son dossier mais d'un défaut d'intégration et d'harmonisation

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97cdfcdc6046d47d21a3d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

• Préjudice esthétique permanent Ce poste de préjudice indemnise le préjudice esthétique résultant de l'atteinte permanente portée à l'harmonie physique de la victime, qui ne se réduit pas à son visage

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67082c9989f19e8c50fa728c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

saison 2022-2023 prévoit en son article 11, intitulé “L’Etiquette” que : “Le Comité fixe les règles d’étiquette dont le respect par les membres et leurs invités est nécessaire à la vie du Club et l’harmonie

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e475

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

De façon générale, il ne devra rien être fait qui puisse porter atteinte à la destination, compromettre l’harmonie et la solidité de l’IMMEUBLE, nuire à la sécurité ou à la tranquillité des occupants.

Source officielle
TJ

JLD

686d6513a2273490db108bdd

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sont mentionnés par procès-verbal, dont une copie est remise à l'étranger. » Le recours systématique à un interprète financé sur fonds publics, lors de l’examen des demandes d’asile découle de l’harmonisation

Source officielle
TJ

8ème chambre

686ec5c972b5e5e648cb9f8e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

immeuble, à savoir une atteinte au sol de la propriété, une atteinte à la destination de l’immeuble, une atteinte au gros œuvre, à la structure, aux fondations et aux façades ainsi qu’une atteinte à l’harmonie

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a196b10ddb778926963085

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 479 182 750 dont le siège social est situé [Adresse 4], représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Harmonie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a177

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ils vivaient ensemble depuis 5 ans environ et étaient en parfaite harmonie. ... Avant son départ, je sais que [Z] a organisé sa succession après avoir pris avis auprès de ses conseillers.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e893cdc6046d4705a8f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il sollicite le financement d’un véhicule disposant d’un système d’avancée électrique du siège conducteur avec mémorisation de la position et d’une ouverture électrique du hayon qui se justifierait compte

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TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société L'ERMITAGE DEMOURS verse aux débats un devis de la société THL + prévoyant un déménagement impliquant un poids lourd à hayon et quatre personnes, pour un prix de 10 440 euros TTC.

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TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d40cf40727a0043baf8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

sollicitées L'article L. 336-2 du code de la propriété intellectuelle réalise la transposition de l'article 8§3, de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001, sur l'harmonisation

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TJ

Service des référés

67f418c24e0040aa3735d405

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il stipule également « Chaque copropriétaire pourra modifier comme bon lui semble les dispositions intérieures de son local, mais pour la bonne harmonie de l’immeuble il ne devra rien faire qui puisse

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TJ

3ème chambre 2ème section

65b4070e753f879640d6097a

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

En application de la directive 2001/29 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information, qui harmonise la notion d'œuvre conditionnant la

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66fd8a5538de0398b516501f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SOGESSUR pour voir indemniser son préjudice ainsi que, en qualité de tiers payeurs, la CPAM de la Gironde, la CPAM du PUY DU DOME et la mutuelle HARMONIE MUTUELLE.

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f99638dee2c23d20f8992

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

teinte unique; - en teinte unique (option retenue par eux) quatre tons y étaient proposés : “Blanc”, “Pierre claire” “Beige ambré” et “Rose chaud pâle”; - ils ont choisi le ton “Pierre claire”, en harmonie

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