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855 résultats pour « Lassner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

677d7e4db032d83cfd3e75be

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Octobre 2024 04 Novembre 2024 07 Novembre 2024 14 Novembre 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 06 janvier 2025 par Fanny LAINÉ

Source officielle

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TJ

PPROX_FOND

66964181f5112d8edd058904

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il est également décrit une laine de verre vétuste et tassée dans les combles aménageables.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6610419ec9ea95b316fe1d17

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Isabel Marant présentés par la défenderesse comme pouvant constituer des antériorités (pièces 20 à 22), dans la mesure où ces modèles sont une robe mini plus longue que le modèle Erlanger, un pull en laine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6706ecaaf1d01e3c86f8c1fa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n°794 913 319, représentée par son gérant en exercice, Monsieur [W] [V], dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 2] représentée par Me Cécilia LASNE

Source officielle
TJ

REFERES

68e5897b0e2901d10fa61b3a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MBMO, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Marion LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Cécile LARCHER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE Madame [G] [U],

Source officielle
TJ

REFERES

697b6e84cdc6046d471e79a3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PIOT & POUX, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Marion LE LAIN, avocat au barreau de POITIERS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6786df7edf5b5c7d10cabfdf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’expert relève encore que le devis prévoyait le doublage des murs périphériques par des plaques en BA13 sur ossatures avec une isolation en laine de verre mais que l’entrepreneur a utilisé du carreau

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67eecdf1b848dd6814c5d4bb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Au rez-de-chaussée, il est décrit que les conduites d’évacuation ne se situent pas comme prévu dans le vide sanitaire, que rien n’a été réalisé concernant la climatisation, que la laine de verre est présente

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

661041abc9ea95b316fe1e3f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Corinne LASNIER BEROSE de l’ASSOCIATION ASSOCIATION LASNIER-BEROSE et GUILHEM, avocat au barreau

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3d0cdc6046d473cbea0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Marion LE LAIN 111 - Me Noémie CANDIAGO 91 - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER 32 - Maître Lola BERNARDEAU (Poitiers) - Maître Jérôme GARDACH

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d02803cdc6046d47075a66

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

S’agissant de la fourniture pour la réfection de l’isolation d’un montant de 50 €, Monsieur [L] explique que l’isolation en laine de verre qu’il avait refaite présente désormais des traces d’humidité et

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TJ

JEX

697851d2cdc6046d47d4e7d3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

commissaire de justice du 8 septembre 2025 un procès-verbal de dénonciation de saisie-attribution portant sur la somme de 1977,94 euros en vertu d’une ordonnance du juge des référés du tribunal judiciaire de Laon

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TJ

TECH SEC. SOC: HA

697b0619cdc6046d4711ba2e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A l'audience Publique du 02 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne FONT Michel Greffier lors des débats : LAINE

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TJ

Chambre Civile 3

698574a6cdc6046d47224fd9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocat au barreau de BASTIA DÉFENDEUR : Mme [B] [Y] veuve [W], demeurant [Adresse 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Gérard EGRON-REVERSEAU GREFFIER : Aurore LAINÉ

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

658096e93ea7c8c1120ddb5b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Publique du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : DEODATI Corinne DICHRI Rendi Greffier lors des débats : LAINE

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

69d6d589cdc6046d4792e5e1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Adresse 1] représenté par Me Christine BONADEI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 119 et DEFENDEUR : Mme [U] [W], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Xavier LASSUS

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Zineb TAMENE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

661d6f5f082b40ce99b67236

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne ZERGUA Malek L’agent du greffe lors des débats : LAINE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

N substitué par Me Pierre HAMOUMOU, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

661d6f60082b40ce99b6728c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne ZERGUA Malek L’agent du greffe lors des débats : LAINE

Source officielle
TJ

JAF - CAB1

6887eca0e11322f258e2277a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[E] [S] ; DÉSIGNE Maître [N] [X] de la SCP Bocquenet, Lasnier et Associés, notaires à Besançon [Adresse 6], aux fins de procéder aux opérations de compte, liquidation et partage des intérêts patrimoniaux

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba873d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

pièces produites que le sous-sol de la pizzeria ne présente pas de porte coupe-feu délimitant le restaurant des habitations et que le plafond dudit sous-sol présente des trous faisant apparaître de la laine

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