[E] [Q] sur des locaux situés au [Adresse 3] (Escalier K, RDC, Porte n°204), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 559,60 euros, outre provision sur charges.

Par acte sous seing privé du 24 juin 2020, l'établissement EPIC [Localité 1] HABITAT OPH a consenti un bail d'habitation à Mme [U] [X] épouse [D] sur des locaux situés au [Adresse 3] [Localité 1] (escalier

le même jour, la SA IN’LI SUD OUEST a donné à bail à Monsieur [F] [G] [V] [M] un logement à usage d’habitation, avec emplacement de stationnement n°121896 porte 28, situé [Adresse 4], [Adresse 5], escalier

[H] [X] [G], pour une durée de trois ans renouvelable par tacite reconduction, un local d’habitation (comprenant une cave) situé [Adresse 3], Hall 1, escalier 01, rez de chaussée, porte n°0419, à [Localité

adopté les résolutions n°7 à n°12 relatives aux travaux de remplacement des garde-corps des balcons, les résolutions n°13, n°13.1 et n°13.2 relatives aux travaux de remplacement des garde-corps des escaliers

correctionnel d’Evry à une peine de 7 mois d’emprisonnement assortie à titre de peine complémentaire d’une interdiction du territoire français pendant 5 ans pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

entraîné une incapacité totale de travail n’excédant pas 8 jours et vol avec violence aggravé par une autre circonstance ; que l’intéressé a fait l’objet de six signalements pour des faits de vol par escalade

Mostaganem (Algérie), de nationalité algérienne, a été condamné le 23 novembre 2021 par le tribunal correctionnel de Toulouse en comparution immédiate, pour des faits de vol aggravé (par ruse, effraction, escalade

] [J] née le [Date naissance 3] 2000 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Valérie PARISON, avocat au barreau de LYON Monsieur [L] expose que le 9 juin 2021, alors qu’il pratiquait l’escalade

usage illicite de stupéfiants et outrage à une personne dépositaire de l’autorité publique ; -une peine de 3 mois d’emprisonnement le 26 octobre 2016 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

mois d’emprisonnement pour des faits de vol commis dans un lieu destinatié à un moyen de transport, puis le 18 avril 2024 à la peine de 8 mois pour des faits de tentaive de vol par ruse, effraction, escalade

faits de nature délictuelle traduisent un ancrage dans la délinquance ; que par ailleurs l’intéressé a fait l’objet d’un rapport au centre de rétention le 26 février 2025 pour tentative de fuite par escalade

faits de nature délictuelle traduisent un ancrage dans la délinquance ; que par ailleurs l’intéressé a fait l’objet d’un rapport au centre de rétention le 26 février 2025 pour tentative de fuite par escalade

après la signification de la décision à intervenir ; ☐ Faire retirer la poutre du mur séparant les deux immeubles, dont la pose a engendré un trou constaté par Maître [F] et faire réparer la montée d’escalier

la manutention du mobilier, les déménageurs ont endommagé leur nouveau logement notamment les parquets du séjour du 1er et du 2ème étage, les peintures des encadrements de portes ainsi que la cage d’escalier

Le preneur sollicite de retenir un coefficient de pondération de 0,15, justifiant celui-ci par la raideur et l’étroitesse de l’escalier ainsi que par la faible hauteur sous plafond, ne permettant pas d

, changement de 5 fenêtres de la cage d’escalier, travaux gommage et rejointement murs voûtes dans la cave, travaux maçonnerie cave, etc.).

remettre les éléments du dossier et tout document utile à l'accomplissement de sa missionrelever et décrire les désordres affectant les éléments structurels de l'immeuble, en particulier dans les escaliers

Les locaux se composent comme suit : - A l'entresol desservi par un escalier principal avec ascenseur et par un escalier de service : un vestibule (aveugle), 3 bureaux (éclairés sur rue) et 4 bureaux

4 500 € HT, soit 4 950 € TTC qu’elle n’a ni fourni ni posé, -à fournir et poser du parquet aux premier et deuxième étages, ainsi que de fournir et poser diverses portes, six volets électriques, un escalier