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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
686d7320a2273490db10bbcf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il ajoute que l’expertise judiciaire a permis de mettre en évidence d’autres désordres : une fuite d’huile du moteur externe, un axe de roue avant déformé, l’épaisseur de la cale d’axe de roue avant non
Source officielleJLD
69d00fd8cdc6046d47059608
3 avril 2026
3 avril 2026
A l'échéance de 72 H, le patient est calme. Il présente une thymie haute exaltée avec une tachypsychie, logorrhée, coq à l'âne.
Source officielleContrôle HSC/IC
68e573ad0e2901d10fa4eb49
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[U] [Y] présentait lors de son examen une activité délirante très productive avec des hallucinations et un délire riche à mécanismes multiples, qu’il restait calme mais sans pouvoir accéder à la critique
Source officielleJuge des libertés détent
68e5794b0e2901d10fa53d3a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
judiciaire de céans pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [Y] en date du 30/09/2025 qu’il a constaté : “Ce jour, Madame [M] est calme
Source officielleHSC
68e88b503ea43407b9fba9ce
3 octobre 2025
3 octobre 2025
2025 par le docteur [N] [S] indique que [C] [Y] est dans l’opposition et dans le déni total de ses troubles, sans aucune remise en question, avec un comportement fluctuant alternant des périodes de calme
Source officielleJuge des libertés détent
68ed62880da7cb996dcae922
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A l’admission : patient calme, globalement adapté, bonne adhésion aux soins. L’évolution est marquée par un comportement, des interactions et une humeur adaptée dans l’unité.
Source officielleJuge Libertés Détention
68e022d874e929a9d8fb52b9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
72 heures ayant noté une expression spontannée, un regret de sa conduite à l’origine de son admission promettant de ne plus se conduite de la sorte et de chercher un travail dès sa sortie, un patient calme
Source officielleJLD
6973c92ecdc6046d477aadee
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il résulte de l'avis médical que Monsieur [Z] [V] est calme mais adopte un discours logorrhéique.
Source officielleJLD
6975e6e9cdc6046d47a54f4d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le discours est calme mais émaillé d'éléments de persécution à mécanisme interprétatif. Il est noté que la conscience des troubles apparaît médiocre.
Source officielleJ.L.D. HSC
697dcde1cdc6046d475f3573
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il ressort en particulier de l'avis médical motivé du 12 01 2026 du Dr [Z] [H] que le patient est :"calme.
Source officielleJLD
697f3453cdc6046d4781d4be
11 janvier 2026
11 janvier 2026
Il sera enfin relevé que [H] [B] est apparue calme et cohérente lors de son audition, indiquant qu’elle bénéficiait de temps d’ouverture à hauteur de 1H30 quatre fois par jour.
Source officielleJLD
698107f4cdc6046d47ad521a
10 janvier 2026
10 janvier 2026
[V] est apparu calme et cohérent dans ses auditions, avec une situation manifestement plus apaisée puisqu’il bénéficierait de temps d’ouverture trois fois par jour.
Source officielleJLD
69bbf7e2cdc6046d4734bbe4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
et concluant, en pleurs, qu’elle mettrait fin à ses jours en cas de rejet de sa demande ; Attendu qu’il ressort du certificat médical du 6 octobre 2025, que si le comportement de la patient est plus calme
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67338494264fe014c41c1d7d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
essayer de continuer de travailler me voyant incapable de continuer avec la douleur j’ai demandé à mon chef de secteur si je pouvais entrer me reposer, suite à la prise de médicaments la douleur s’est calmée
Source officielleJld
6776eb7e1c1d126b19964035
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[P] ; Dans un avis motivé établi le 30 décembre 2024, le Docteur [U] conclut à la nécessité du maintien des soins sous la forme d'une hospitalisation complète, relevant que si la patiente est plus calme
Source officielleJ.L.D.
677863aae5fcd631233349ee
3 janvier 2025
3 janvier 2025
A l’issue de la période d’observation, la patiente est calme et orientée mais tient des propos délirants.
Source officielleChambre 8/Section 1
669e9d94e2a18bd08ce38cb6
19 juillet 2024
19 juillet 2024
chronique des bronches, ce qui est confirmé par le certificat médical du Dr [G] qui atteste que l'intéressée est suivie pour plusieurs pathologies chroniques sévères nécessitant un environnement aussi calme
Source officielleJCP FOND
69d57e11cdc6046d47736dca
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [G], directeur territorial Occitanie de la société ADOMA qui est intervenu pour « calmer le jeu », a fait l'objet également de menaces : « au nom d'Allah, je vais vous tuer ». - Attestation de
Source officielleJ.L.D. HSC
69d69949cdc6046d478e3c86
8 avril 2026
8 avril 2026
Des certificats mensuels dont le dernier date du 24 mars 2026 sont produits, lequel sollicite la main levée de l’hospitalisation notant que le patient est calme et cohérent, accepté les soins et l’hospitalisation
Source officielleJuge Libertés Détention
69d7ecaacdc6046d47ae2f0f
9 avril 2026
9 avril 2026
l'intéressé nécessite toujours des soins assortis d'une surveillance médicale constante justifiant une hospitalisation complète car, en dépit d'une franche amélioration de la situation (bon contact, attitude calme
Source officiellePage 28 sur 59