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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
67f0413102fc178212f84e07
4 avril 2025
GB/CT Jugement N° du 04 AVRIL 2025 AFFAIRE N° : N° RG 24/01464 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JQAJ / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [H] [T] [F] [G] épouse [T] Contre : LA MEDICALE SA S.A.
Chambre 01
66335badc0d3e3fe99cae3a4
9 avril 2024
au rôle.
Chambre des référés
69776338cdc6046d47c3141c
8 janvier 2026
Par ordonnance du 11 septembre 2025, le juge des référés a ordonné la radiation de l'affaire. Par conclusions notifiées le 28 octobre 2025, M.
1/2/1 nationalité A
65849123e41137cbf9fc8303
21 décembre 2023
Sur les conclusions du demandeur Aux termes de ses conclusions aux fins de réinscription au rôle après radiation, notifiées par la voie électronique le 5 octobre 2023, M.
6584912ce41137cbf9fc840e
à l'audience de plaidoiries du 14 octobre 2021, Vu le jugement du 14 octobre 2021 ayant ordonné la radiation de l'affaire en l'absence de dossier de plaidoirie de la demanderesse, Vu les conclusions
65849134e41137cbf9fc8518
5ème chambre 2ème section
69746ff2cdc6046d4786395c
Les parties ont été convoquées à l'audience relative à cette incident d'incompétence, suivant bulletin précité et l'affaire a été mise en délibéré au 08 janvier 2026.
Saisies Immobilières
6686ed04e74459e0c7ed4caa
3 juillet 2024
CREDIT LOGEMENT ne justifie pas d’un intérêt à solliciter la radiation du commandement de payer valant saisie.
Pôle Civil section 2
69656e67cdc6046d471261f5
7 janvier 2026
L’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 7 janvier 2026.
4ème Chambre D
6a0cb8e0cdc6046d473aaae2
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ÉVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2026/298 AUDIENCE DU 19 Mai 2026 4EME CHAMBRE D AFFAIRE N° RG 25/03176 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q6BT JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J] [G]
SAISIES IMMOBILIERES
68e88b693ea43407b9fbb27e
9 octobre 2025
L'affaire venue à l'audience d'orientation du 23 janvier 2025 a été retenue et mise en délibéré au 13 mars 2025.
CH1 Référés
69fd0800cdc6046d47fa7d24
1 avril 2026
Par ordonnance en date du 19 novembre 2025, le Juge a radié l’affaire. Par courriel en date du 26 novembre 2025, le conseil de la demanderesse a sollicité la réinscription de l’affaire.
4ème chambre 1ère section
695eb3f5cdc6046d478ad8dc
L’affaire a été radiée par ordonnance du 12 novembre 2024, puis rétablie à la suite de la régularisation de conclusions en ce sens par Mme [N] le 13 février 2025.
Chambre des Référés
670eb7311c3411ff3454c98f
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 N° RG 24/01021 - N° Portalis DB22-W-B7I-SHH6 Code NAC : 54G AFFAIRE : E.P.I.C.
Deuxième Chambre Civile
6711687efbbe959e6f201061
14 octobre 2024
L’affaire a été mise en délibéré au 7 octobre 2024, lequel a été prorogé à ce jour. Le jugement a été rédigé par Anita DARNAUD.
PCP JTJ proxi fond
65aec0fb54a01215df7794e2
18 janvier 2024
Après demande de réinscription de l’affaire au rôle du demandeur , l’affaire a été réenrôlée pour l’audience du 08/06/2023 , devant le tribunal judiciaire, après application de l’article 82-1 du code de
1re chambre civile
6614386b3bbdffcd9171ba30
8 avril 2024
Par ordonnance du 19 novembre 2020, le juge de la mise en état a radié cette affaire et ordonné son retrait du rôle en conséquence d'un défaut de diligence des parties.
69d8090acdc6046d47b03891
9 avril 2026
LE GREFFIER, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES.
6a0cb91acdc6046d473aaeaf
Chambre 22 / Proxi fond
65d3a4e7c9d5768f5966f1d0
25 janvier 2024
A l’audience du 06 février 2023, à laquelle l’ensemble des parties a comparu, chacune représentée par un conseil, l’affaire a été renvoyée à l’audience du 06 mars 2023, où sa radiation du rôle a été décidée
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