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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

68e56b7a0e2901d10fa475a2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les préjudices de la victime ont été établi sur la base du rapport d’expertise médicale du Docteur [P], en date du 13 mars 2023.

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567e4bbf04ef7857ba988

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

KILOUTOU, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marie-aline MAURICE de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af0dd062d9f810e06be

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ils produisent un certificat médical émis par le médecin traitant de l'intéressée.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc329

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sur la liquidation du préjudice Dans son rapport déposé le 23 décembre 2020, le Docteur [L] [Y] médecin expert a émis les conclusions suivantes sur le préjudice que Monsieur [F] [H] a subi suite aux faits

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

éré le 15 décembre 2016. Une plainte pénalec/X a été déposée le 7 avril 2017

6781984d6d34da2cbdce0148

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

déposé par le Docteur [E].

Source officielle
TJ

Référés

67f81ecfcf40727a0044157a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande d’expertise Aux termes de l’article 145 du code de procédure civile, s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10930bd4f0c3f6b7ed8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Ainsi, il produit des écrits du Professeur [N] et du docteur [H] : - “L’imputabilité est selon moi certaine de cet accident a induit un sur-handicap impactant sa vie d’avant dont il n’est pas responsable

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

69d0466bcdc6046d4709cf83

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Rappeler aux parties qu'elles peuvent se faire assister par un médecin-conseil et un avocat.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697b9353cdc6046d47242bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle sollicite en revanche le rejet du surplus de la demande concernant les frais de médecin-conseil.

Source officielle
TJ

Référés

67f035b802fc178212f82973

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 6 mai 2024, [J] [F] a été transportée aux urgences du centre hospitalier de [Localité 13] où un body scanner a été réalisé par le Docteur [A] objectivant notamment un aspect de contusion pulmonaire

Source officielle
TJ

Référés

68e4364b681ed727f2a69d98

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L’EQUITE venant aux droits et obligations de la société LA MEDICALE en sa qualité d’assureur du Docteur [Z] [A], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Nicolas ESKENAZI, avocat au

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686579c872b7e1b6bf1d7dfe

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La Compagnie AREAS DOMMAGES désignait le Docteur [V], en qualité de médecin-conseil, afin d'évaluer les préjudices de Monsieur [G].

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686d4a17a2273490db09fbf0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle a immédiatement ressenti des douleurs à l’épaule droite et le Docteur [G] a géré sa prise en charge par le Docteur [L] au CHR, après lui avoir préalablement fait passer une radio au centre d’imagerie

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1fb01eea4cf01a2d36

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Les honoraires du médecin conseil de la victime sont une conséquence de l’accident.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 2] appartenant au groupe MS [I] dont le siège social se situe [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître SOUCI substituant Maître Barthélémy LE MARC’HADOUR de la SELARL JURISTES OFFICE,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d9013b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En l'espèce, le requérant ne justifie pas des honoraires dont il prétend s'être acquitté afin d'être assisté par le médecin accompagnateur.

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ebdf6

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le 13 avril 2012, le docteur [L] [N] constatait une cicatrisation difficile de la plaie externe et excluait en l’état la chirurgie.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

679aa43fe9a46d1f5a769a58

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Une expertise amiable a été réalisée par le Docteur [K] [O] et le Docteur [V] [Y], le 18 avril 2000.   En 2004, une prothèse de hanche gauche a été posée à monsieur [Z] [A].

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986159e460cd1e3d2cc5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

En effet, il résulte de l’expertise médicale réalisée par le Docteur [M] le 10 septembre 2021, complétée par l’avis technique du Docteur [N] [G] du 16 juin 2021 et par l’avis de la CCI en date du 24 novembre

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef067fbb79e8fd3d32ef2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Sur l’absence de mise en danger des autres usagers : La priorité dont bénéficiait M.

Source officielle

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