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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
6a188be2cdc6046d47473f54
26 mai 2026
que la présence, au seuil du lot, d’une porte de chantier type isoplane prépeint avec un cadre en bois à l’état brut équipée d’une simple serrure (changée selon un voisin « il y a 3/5 mois »), sans poignée
2ème chambre civile
6a19e03acdc6046d4768e938
18 mai 2026
: balcons 1 et 2 : plafonds défraîchis (peinture écaillée),cellier : murs, placards, plafonds, sols défraîchis,chambre 1 : produit mis sur la fenêtre mais non visible,cuisine : faïence défraîchie, poignées
Chambre des référés
696557b6cdc6046d4710bf1b
9 janvier 2026
Elle indique que, transférée aux urgences du centre hospitalier Sud Francilien, un traumatisme du poignet droit avec déformation lui a été diagnostiqué ainsi qu'une fracture du radius droit pour laquelle
Chambre civile
69855e73cdc6046d4720e3be
6 octobre 2025
L’assistance par tierce personne définitive En l’espèce, l’expert mentionne, en considération du DFP fixé à 35%, des séquelles du poignet droit, de la limitation des amplitudes des deux hanches, de la
Chambre 8 REFERES
69d97416cdc6046d47d16035
2 avril 2026
Monsieur [U] a été hospitalisé pendant deux jours aux urgences où il a été opéré du poignet gauche qui a fait l'objet d'une ostéosynthèse par plaque palmaire.
CTX PROTECTION SOCIALE
67abad7dea06f3cad90b8dd8
9 janvier 2025
Il explique en ce sens que les premières manifestations du syndrome du canal carpien remontent à l'année 2019 (douleurs aux mains et aux poignets) et que le diagnostic n'a été posé que tardivement, le
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12 juillet 2024
circulation, et que son état de santé s’est aggravé postérieurement à l’arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence le 11 mars 2021, ce dernier présentant notamment un traumatisme avant- bras gauche et poignet
Référés
68700e9ab8daa57c7f66f026
3 juillet 2025
En effet, l’examen clinique de Monsieur [G] [X] a révélé plusieurs lésions, à savoir : Dermabrasion face antérieure du poignet gauche, Plaie pulpaire du 3èmedoigt de la main gauche, Dermabrasion ponctiforme
69e166fbcdc6046d47813789
10 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE Suivant formulaire de déclaration portant date du 15 février 2019, Madame [Y] [C] a été victime le 15 février 2019 d'un accident de trajet à l'origine de douleurs et d'un poignet
69d04c64cdc6046d470a3ef5
3 avril 2026
Le 28 janvier 2023, Madame [N] a adressé à la CPAM de la Charente une déclaration de maladie professionnelle mentionnant : " syndrome du canal carpien poignet gauche ".
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentéec/DEFENDERESSE
69d5579dcdc6046d477090df
7 avril 2026
analyse de sa situation professionnelle a été superficielle puisqu’elle a travaillé durant 23 ans en qualité d’auxiliaire de vie avec des tâches nécessitant des mouvements du bras, de la main, des poignets
TPROX PROXIMITE
69cef839cdc6046d47eacf26
Le médecin constatait un hématome péri-orbitaire droit, une douleur au poignet gauche avec impotence fonctionnelle et la recrudescence d’une douleur ancienne du genou gauche.
67a684fd9324999a647adda3
consignée par écrit. » En l’espèce, d’une part, le taux d’incapacité permanente fixé à 12% a été attribué à Madame [X] [I] en considération des conclusions médicales suivantes : « (…) raideur du poignet
67a685099324999a647aded0
Sur l’état antérieur, elle explique que celui évoqué par le médecin conseil ne peut être retenu comme tel puisque le canal carpien est anatomiquement lié au poignet alors que l’épitrochléite est localisée
7ème chambre 1ère section
670d610fd1ffbed0eed8e75e
9 janvier 2024
PIERRE Avenue de Meaux 77470 Poincy défaillant S.A.S. EPLS 218 rue de Rosny 93100 Montreuil défaillant S.A.S.
Juge libertés & détention
66901f2caf84b0bef080ea36
11 juillet 2024
E] justifie de ce qu'il bénéficie, depuis le 21 juin 2024, d'une prescription de deux séances de kinésithérapie par semaine, pendant cinq semaines, avec pour objectif la récupération de mobilité du poignet
678807f7c21c0e53e79070a5
13 janvier 2025
[O] a également souffert au titre de l’accident d’une entorse du poignet droit avec lésion partielle du ligament scaphoïde lunaire et du ligament triangulaire du carpe qui lui a laissé un flexum de 5°
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4 juillet 2025
* FAITS ET PROCEDURE Le 27 mai 2022, Mme [E] [B] a établi une déclaration de maladie professionnelle indiquant : « […] me faire opérer du canal carpien droit le 17 juin 2022 et infiltration poignet
689b911f40cd0f0b3d0086aa
* * * FAITS ET PROCEDURE Le 27 mai 2022, Mme [J] [H] a établi une déclaration de maladie professionnelle indiquant : « […] me faire opérer du canal carpien droit le 17 juin 2022 et infiltration poignet
68263f8e1bda0e3a8e192f8f
10 avril 2025
Il indique qu’au vu de l’étude des éléments figurant au dossier, il y a lieu de considérer « qu’il s’agit d’une activité professionnelle manuelle avec notion d’hyper sollicitation du poignet droit pouvant
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