CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 437 résultats pour « Poigny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6a188be2cdc6046d47473f54

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

que la présence, au seuil du lot, d’une porte de chantier type isoplane prépeint avec un cadre en bois à l’état brut équipée d’une simple serrure (changée selon un voisin « il y a 3/5 mois »), sans poignée

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6a19e03acdc6046d4768e938

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

: balcons 1 et 2 : plafonds défraîchis (peinture écaillée),cellier : murs, placards, plafonds, sols défraîchis,chambre 1 : produit mis sur la fenêtre mais non visible,cuisine : faïence défraîchie, poignées

Source officielle
TJ

Chambre des référés

696557b6cdc6046d4710bf1b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle indique que, transférée aux urgences du centre hospitalier Sud Francilien, un traumatisme du poignet droit avec déformation lui a été diagnostiqué ainsi qu'une fracture du radius droit pour laquelle

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e73cdc6046d4720e3be

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L’assistance par tierce personne définitive En l’espèce, l’expert mentionne, en considération du DFP fixé à 35%, des séquelles du poignet droit, de la limitation des amplitudes des deux hanches, de la

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d97416cdc6046d47d16035

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Monsieur [U] a été hospitalisé pendant deux jours aux urgences où il a été opéré du poignet gauche qui a fait l'objet d'une ostéosynthèse par plaque palmaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67abad7dea06f3cad90b8dd8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il explique en ce sens que les premières manifestations du syndrome du canal carpien remontent à l'année 2019 (douleurs aux mains et aux poignets) et que le diagnostic n'a été posé que tardivement, le

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964154f5112d8edd058131

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

circulation, et que son état de santé s’est aggravé postérieurement à l’arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence le 11 mars 2021, ce dernier présentant notamment un traumatisme avant- bras gauche et poignet

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f026

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En effet, l’examen clinique de Monsieur [G] [X] a révélé plusieurs lésions, à savoir : Dermabrasion face antérieure du poignet gauche, Plaie pulpaire du 3èmedoigt de la main gauche, Dermabrasion ponctiforme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e166fbcdc6046d47813789

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Suivant formulaire de déclaration portant date du 15 février 2019, Madame [Y] [C] a été victime le 15 février 2019 d'un accident de trajet à l'origine de douleurs et d'un poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d04c64cdc6046d470a3ef5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le 28 janvier 2023, Madame [N] a adressé à la CPAM de la Charente une déclaration de maladie professionnelle mentionnant : " syndrome du canal carpien poignet gauche ".

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

69d5579dcdc6046d477090df

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

analyse de sa situation professionnelle a été superficielle puisqu’elle a travaillé durant 23 ans en qualité d’auxiliaire de vie avec des tâches nécessitant des mouvements du bras, de la main, des poignets

Source officielle
TJ

TPROX PROXIMITE

69cef839cdc6046d47eacf26

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le médecin constatait un hématome péri-orbitaire droit, une douleur au poignet gauche avec impotence fonctionnelle et la recrudescence d’une douleur ancienne du genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a684fd9324999a647adda3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

consignée par écrit. » En l’espèce, d’une part, le taux d’incapacité permanente fixé à 12% a été attribué à Madame [X] [I] en considération des conclusions médicales suivantes : « (…) raideur du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685099324999a647aded0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Sur l’état antérieur, elle explique que celui évoqué par le médecin conseil ne peut être retenu comme tel puisque le canal carpien est anatomiquement lié au poignet alors que l’épitrochléite est localisée

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d610fd1ffbed0eed8e75e

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PIERRE Avenue de Meaux 77470 Poincy défaillant S.A.S. EPLS 218 rue de Rosny 93100 Montreuil défaillant S.A.S.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66901f2caf84b0bef080ea36

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

E] justifie de ce qu'il bénéficie, depuis le 21 juin 2024, d'une prescription de deux séances de kinésithérapie par semaine, pendant cinq semaines, avec pour objectif la récupération de mobilité du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807f7c21c0e53e79070a5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[O] a également souffert au titre de l’accident d’une entorse du poignet droit avec lésion partielle du ligament scaphoïde lunaire et du ligament triangulaire du carpe qui lui a laissé un flexum de 5°

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911d40cd0f0b3d008658

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

* FAITS ET PROCEDURE Le 27 mai 2022, Mme [E] [B] a établi une déclaration de maladie professionnelle indiquant : « […] me faire opérer du canal carpien droit le 17 juin 2022 et infiltration poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911f40cd0f0b3d0086aa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

* * * FAITS ET PROCEDURE Le 27 mai 2022, Mme [J] [H] a établi une déclaration de maladie professionnelle indiquant : « […] me faire opérer du canal carpien droit le 17 juin 2022 et infiltration poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8e1bda0e3a8e192f8f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il indique qu’au vu de l’étude des éléments figurant au dossier, il y a lieu de considérer « qu’il s’agit d’une activité professionnelle manuelle avec notion d’hyper sollicitation du poignet droit pouvant

Source officielle

Page 29 sur 72

← PrécédentSuivant →