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344 résultats pour « Cailloce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

696003b4cdc6046d47aab2ac

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[N] [K] né le 14 Juillet 1949 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, absent (certificat médical art.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

697b9e8bcdc6046d4725e6de

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

publique du 08 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

697f6468cdc6046d47862208

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

publique du 08 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c686d33109fd079aa4f3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

publique du 03 Juillet 2025, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f8088ccf40727a0043a319

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

publique du 10 Avril 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56592bbf04ef7857ba242

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[S] [V] né le 10 Février 1998 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, absent (certificat médical art.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56597bbf04ef7857ba2d4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[X] [J] né le 18 Septembre 1987 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Dorine DUPOURQUE, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f8088acf40727a0043a2f4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, Statuant sans débats, Vu les dispositions de l’article L 3211-12-1 du code de la santé publique, Vu la requête de Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

697fed7ecdc6046d4793addf

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

publique du 08 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f5658abbf04ef7857ba183

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, Statuant sans débats, Vu les dispositions de l’article L 3211-12-1 du code de la santé publique, Vu la requête de Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56597bbf04ef7857ba2cb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, Statuant sans débats, Vu les dispositions de l’article L 3211-12-1 du code de la santé publique, Vu la requête de Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69791020cdc6046d47e76fe1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

publique du 08 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

697ace6ccdc6046d470c0a60

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[D] [R] né le 31 Décembre 1968 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, absent (certificat médical art.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c685d33109fd079aa4e9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

publique du 03 Juillet 2025, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c688d33109fd079aa547

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[H] [P] né le 20 Mai 1964 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, absent (certificat médical art.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65e76c9379d7e316eba75d0a

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

PESSIS, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Julie BOURGOIN, Greffier , siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65e76c9679d7e316eba75d5d

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

PESSIS, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Julie BOURGOIN, Greffier , siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69733232cdc6046d476587f8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

publique du 08 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af1dd062d9f810e06ce

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie TESSIER, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af2dd062d9f810e06e3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC régulièrement avisé, non comparant, DÉFENDEUR : M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL CAILLOCE JEAN-LUC

SIREN 481036804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

28/05/2026

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Modifications et radiations RCS B

CAILLOCE - EHANNO

SIREN 478259906GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Modification de l'administration.

10/02/2026

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Dépôts des comptes

CAILLOCE - EHANNO

SIREN 478259906GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

18/12/2025

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Dépôts des comptes

SARL CAILLOCE JEAN-LUC

SIREN 481036804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

26/06/2025

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Dépôts des comptes

CAILLOCE - EHANNO

SIREN 478259906GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

25/02/2025

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