CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

125 résultats pour « Ceran-Jerusalemy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1dabfd75b73b3e3ef62

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’expert a constaté l’existence dans le jardin attenant aux locaux de la société CARDIMMO d’un dallage en céramique et de pas japonais en pavé tous deux réalisés sur dalle et chappe ciment et constituant

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6a1a05b9cdc6046d476be54e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

-23 - les soins ont débuté, au début du mois de novembre 2012, par la dévitalisation de ces 6 dents et se sont achevés, le 20 novembre 2012, par la pose de 6 couronnes - par la suite, une des céramiques

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188513cdc6046d4746b04c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Faisant valoir que le véhicule est affecté de trois vices antérieurs à la vente, à savoir une écaille supérieure à 1 cm carré sur le disque de frein céramique, des élargisseurs de voie entre moyeux et

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d44cdc6046d473ca869

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Localité 3] VOSGES (le CREDIT MUTUEL) devant ce tribunal, afin que : - il soit jugé qu'elles sont subrogées dans les droits et actions des sociétés CGH EXPERTISE ET STRATEGIE, GUEB, LUTT, ILLBERG, BLT et CERN

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d9741ccdc6046d47d160c7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La société COBI ENGINEERING REALISATIONS a fait procéder à des essais en laboratoire par la société française de céramique qui, dans son rapport du 13 mai 2025, a constaté une non-conformité des carreaux

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

68cc590f9da3689504695a8a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] [G] 45 rue Paull Césanne 76120 LE GRAND QUEVILLY non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 28 Avril 2025 JUGE : Lémia BENHILAL GREFFIÈRE : Céline JOINT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

686c3330dd7001754d623453

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [I] demande à ce que soit en outre pris en compte les dépenses suivantes qu'ils a exposé pour le chantier litigieux : 319,42 (VMC et matériel nécessaire à sa pose) 7,15 (facture [I] CERAMIQUE)

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe2b01eea4cf01a421b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par acte du 11 octobre 2023, la SCI [Adresse 2] a consenti à la société [Adresse 10] un bail commercial portant sur ce local commercial, à usage exclusif de « galerie de céramiques japonaises et restauration

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403ea681ed727f2a3ee70

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Localité 4] représentée par Maître [L], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B 0404 DEMANDEUR C/ Madame [W] [O] née le 11 mars 1973 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Cérine

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670eb28d1c3411ff34535a8b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 2 Octobre 2005, Madame [O] a chargé le Docteur [R] chirurgien-dentiste, exerçant au Cabinet Dentaire [Adresse 9] d’effectuer des travaux de prothèse dentaire fixe en céramique et soins

Source officielle
TJ

JCP FOND

6706f60cf1d01e3c86fadbb2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Que cette dernière leur a réclamé 400€ de charges d'eau, le paiement d'une plaque vitro-céramique qui n'était pas cassée étant juste signalée à nettoyer dans l'état des lieux et le coût du remplacement

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a841388e7853abf151

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Devant la persistance de l’instabilité, le Docteur [C] a préconisé la pose d’un implant supplémentaire et la réalisation de prothèses fixes implanto-portées en céramique.

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2901c3411ff34535ada

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

21 et 22 de son rapport, que : - la réalisation des travaux prothétiques du Dr [X] n’est pas conforme pour les dents 14, 15 et 16 : couronnes solidarisées en full zircone et pour les couronnes en céramiques

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b67ddf5b5c7d10ca513a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les défendeurs exposent avoir initialement contesté la responsabilité du docteur [K] dès lors que le bridge en céramique posé chez Monsieur [G] ne correspondait pas au type de prothèse pris en charge par

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69863fa4cdc6046d4745222d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

nos opérations d'expertise, nous estimons qu'il s'agit très certainement d'infiltration au travers de la cabine de douche très mal réalisée, sans aucun joint d'étanchéité au pourtour du receveur en céramique

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

69dd3b05cdc6046d471f376d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

de confiance et qu'à défaut d'accord parental quant à la désignation d'un tiers de confiance, le passage de bras s'effectuera par l'intermédiaire d'un Espace Rencontre ; DÉSIGNE pour y procéder : CERAF

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856176aaacbea0fe67f684

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

] [Localité 3] représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 DEMANDEUR C/ Madame [K] [S] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cérine

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f09cdc6046d4720a32b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

jonction entre la bordure du dallage et la margelle amovible engendrant un rendu inesthétique incompatible avec le standing de la piscine, une différence de teinte flagrante entre les margelles grès cérame

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567ebbbf04ef7857baa10

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

a été établi avec le Dr [P] pour trois implants sur les dents 34,35,36, une greffe osseuse avec Régénération Osseuse Guidée, trois piliers implantaires pour les trois implants et trois couronnes céramiques

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75edcdc6046d477e6fb1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'expert relève aussi une détérioration du réservoir à cérine, qui empêche un fonctionnement correct du système de pollution du véhicule et a généré un dysfonctionnement du moteur.

Source officielle

Page 3 sur 7

← PrécédentSuivant →