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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
678ea1dabfd75b73b3e3ef62
14 janvier 2025
L’expert a constaté l’existence dans le jardin attenant aux locaux de la société CARDIMMO d’un dallage en céramique et de pas japonais en pavé tous deux réalisés sur dalle et chappe ciment et constituant
1ère Ch. Civile Cab. 2
6a1a05b9cdc6046d476be54e
19 mai 2026
-23 - les soins ont débuté, au début du mois de novembre 2012, par la dévitalisation de ces 6 dents et se sont achevés, le 20 novembre 2012, par la pose de 6 couronnes - par la suite, une des céramiques
5ème CHAMBRE CIVILE
6a188513cdc6046d4746b04c
26 mai 2026
Faisant valoir que le véhicule est affecté de trois vices antérieurs à la vente, à savoir une écaille supérieure à 1 cm carré sur le disque de frein céramique, des élargisseurs de voie entre moyeux et
9ème chambre 2ème section
69de8d44cdc6046d473ca869
14 avril 2026
Localité 3] VOSGES (le CREDIT MUTUEL) devant ce tribunal, afin que : - il soit jugé qu'elles sont subrogées dans les droits et actions des sociétés CGH EXPERTISE ET STRATEGIE, GUEB, LUTT, ILLBERG, BLT et CERN
Chambre 8 REFERES
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2 avril 2026
La société COBI ENGINEERING REALISATIONS a fait procéder à des essais en laboratoire par la société française de céramique qui, dans son rapport du 13 mai 2025, a constaté une non-conformité des carreaux
Annexe Rue de Crosne
68cc590f9da3689504695a8a
4 juillet 2025
[U] [G] 45 rue Paull Césanne 76120 LE GRAND QUEVILLY non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 28 Avril 2025 JUGE : Lémia BENHILAL GREFFIÈRE : Céline JOINT
Chambre 1 Cabinet 2
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3 juillet 2025
Monsieur [I] demande à ce que soit en outre pris en compte les dépenses suivantes qu'ils a exposé pour le chantier litigieux : 319,42 (VMC et matériel nécessaire à sa pose) 7,15 (facture [I] CERAMIQUE)
Service des référés
677ecfe2b01eea4cf01a421b
8 janvier 2025
Par acte du 11 octobre 2023, la SCI [Adresse 2] a consenti à la société [Adresse 10] un bail commercial portant sur ce local commercial, à usage exclusif de « galerie de céramiques japonaises et restauration
Chambre 6/Section 4
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6 octobre 2025
Localité 4] représentée par Maître [L], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B 0404 DEMANDEUR C/ Madame [W] [O] née le 11 mars 1973 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Cérine
19eme contentieux médical
670eb28d1c3411ff34535a8b
7 octobre 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 2 Octobre 2005, Madame [O] a chargé le Docteur [R] chirurgien-dentiste, exerçant au Cabinet Dentaire [Adresse 9] d’effectuer des travaux de prothèse dentaire fixe en céramique et soins
JCP FOND
6706f60cf1d01e3c86fadbb2
Que cette dernière leur a réclamé 400€ de charges d'eau, le paiement d'une plaque vitro-céramique qui n'était pas cassée étant juste signalée à nettoyer dans l'état des lieux et le coût du remplacement
Référés Cabinet 2
687e86a841388e7853abf151
2 juillet 2025
Devant la persistance de l’instabilité, le Docteur [C] a préconisé la pose d’un implant supplémentaire et la réalisation de prothèses fixes implanto-portées en céramique.
670eb2901c3411ff34535ada
11 octobre 2024
21 et 22 de son rapport, que : - la réalisation des travaux prothétiques du Dr [X] n’est pas conforme pour les dents 14, 15 et 16 : couronnes solidarisées en full zircone et pour les couronnes en céramiques
Quatrième Chambre
6786b67ddf5b5c7d10ca513a
Les défendeurs exposent avoir initialement contesté la responsabilité du docteur [K] dès lors que le bridge en céramique posé chez Monsieur [G] ne correspondait pas au type de prothèse pris en charge par
1ère Chambre
69863fa4cdc6046d4745222d
nos opérations d'expertise, nous estimons qu'il s'agit très certainement d'infiltration au travers de la cabine de douche très mal réalisée, sans aucun joint d'étanchéité au pourtour du receveur en céramique
JAF section 2 cab 5
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13 avril 2026
de confiance et qu'à défaut d'accord parental quant à la désignation d'un tiers de confiance, le passage de bras s'effectuera par l'intermédiaire d'un Espace Rencontre ; DÉSIGNE pour y procéder : CERAF
67856176aaacbea0fe67f684
13 janvier 2025
] [Localité 3] représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 DEMANDEUR C/ Madame [K] [S] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cérine
Chambre 0 REFERES
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jonction entre la bordure du dallage et la margelle amovible engendrant un rendu inesthétique incompatible avec le standing de la piscine, une différence de teinte flagrante entre les margelles grès cérame
Référés civils
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1 avril 2025
a été établi avec le Dr [P] pour trois implants sur les dents 34,35,36, une greffe osseuse avec Régénération Osseuse Guidée, trois piliers implantaires pour les trois implants et trois couronnes céramiques
6a0f75edcdc6046d477e6fb1
21 mai 2026
L'expert relève aussi une détérioration du réservoir à cérine, qui empêche un fonctionnement correct du système de pollution du véhicule et a généré un dysfonctionnement du moteur.
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