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168 résultats pour « Chebroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 0

696021eacdc6046d47acb131

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

57950 MONTIGNY-LES-METZ, représentée par Maître Stanislas LOUVEL de la SELARL JEAN-LOUVEL-SAOUDI, demeurant 2 BIS rue Winston Churchill - 57000 METZ, avocats au barreau de METZ, avocats plaidant, Me Charou

Source officielle

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

697b6b05cdc6046d471e1fc9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Grosses : 2 Me Mouad AOUNIL Me Marie-Emilie HEBRARD Copie : 1 Dossier Me Mouad AOUNIL Me Marie-emilie HEBRARD PARTIES : Monsieur [V] [E], né le 01 Janvier 1993 à DEIR EZZOR (SYRIE) 7 Rue Chabrol

Source officielle
TJ

REFERE

68a8deffd71c382e8b5dab79

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ce jour la décision suivante : DEMANDEURS : Madame [A] [K] [N] née le 03 Novembre 1988 à [Localité 14], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Céline LAPEGUE de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN

Source officielle
TJ

Expropriations 2

65b947255a029d9e20d7c7ca

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

expose se désister purement et simplement de la procédure en fixation des indemnités de dépossession dans la mesure où par acte authentique reçu par l’office notarial Société par action simplifiée « Chevreux

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TJ

Serv. contentieux social

6686e27be74459e0c7ecea4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

fait état de lombalgie basse, il précise en région lombaire c’est-à-dire une contracture aigue musculaire des muscles paravertébraux lombaires, ainsi, ce médecin urgentiste chevronné ne fait pas état

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

686c1354dd7001754d61c6aa

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Adresse 5] Monsieur [V] [Z] né le 30 Octobre 1969 à [Localité 15] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentés tous deux par Maître Alain GALISSARD de l’ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL

Source officielle
TJ

REFERE

68e583630e2901d10fa5c789

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ROCHELLE-ROCHEFORT DÉFENDEUR : Monsieur [L] [Y] es qualité de liquidateur de la SARL TERRE ATLANTIQUE IMMOBILIER, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Céline LAPEGUE de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413002fc178212f84de4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[H] qu’au titre de la reprise de charpente évalué à la somme de 2 500 euros, les mentions afférentes à cette reprise ne sont pas les mêmes puisque sur le devis figurent, entre parenthèse les mots (chevrons

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67f0393902fc178212f834a7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

grilles de ventilation non adaptées à leur position sont présentes ; les fixations des lames sont insuffisantes et inadaptées ; les découpes au pourtour des tuyaux sont grossières : les entraxes de chevrons

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TJ

JERICHO CIVIL

6a18b126cdc6046d474a3dad

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANFINANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Raphaël CHEKROUN, substitué par Maître Marion FRANCOIS de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocats au barreau de LA ROCHELLEROCHEFORT

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TJ

PROCEDURE ORALE

6a2075d2cdc6046d47fdaeb8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par ailleurs, les époux [P] décrivent la nécessité des travaux eu égard aux infiltrations ayant endommagé les chevrons de la toiture, le plancher du grenier et entraîné des fuites dans la pièce de vie.

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TJ

4ème chambre 1ère section

67fd5347e85d0474bddb4f30

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

MG [Localité 8]-KINE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Martine CHOLAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0242, avocat postulant, et par Me Alain CHEVRON, avocat au barreau de LAVAL, avocat

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TJ

Pôle Civil section 1

679aa444e9a46d1f5a769af0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

33 – isolation mal répartie ou pas du tout ; - Dénonce n°34 – combles isolée à revoir ; - Dénonce n°35 – dans les combles, revoir le renforcement des poutres ; - Dénonce n°36 – dans les combles, chevrons

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TJ

Chambre J.A.F. Cab 2

69d03695cdc6046d47087998

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉBATS : 29 Janvier 2026 L’affaire a été mise en délibéré au 26 Mars 2026, lequel a été prorogé au 02 Avril 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [L] [O] épouse [K] née le 23 Janvier 1991 à CHETROSU

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TJ

Chambre 1

69d8196dcdc6046d47b18c42

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 18 février 2021, la commune de TUFFE-VAL-DE-CHERONNE a saisi le Tribunal Administratif de NANTES aux fins d’annulation de ce titre exécutoire.

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TJ

JERICHO CIVIL

6a18b12dcdc6046d474a3e74

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANFINANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Raphaël CHEKROUN substitué par Maître Marion FRANCOIS, de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocate au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b131cdc6046d474a3ea2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANFINANCE, venant aux droits de la SAS SOGEFINANCEMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Raphaël CHEKROUN, substitué par Maître Marion FRANCOIS, de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE

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TJ

Cabinet 11

6a0f6daccdc6046d477dc55d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Représentée par Me Nathalie CHEKROUN ZAOUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1194 DÉFENDEUR Monsieur [R] [O] [Adresse 2] [Localité 2]/FRANCE Représenté par Me Elisabeth MORAND DE GASQUET,

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b162ccb9f94e984650ba7b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[S] [Z] ( Maître Alain GALISSARD de l’ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B) C/ S.C.I.

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TJ

JERICHO CIVIL

6a18b122cdc6046d474a3d59

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANFINANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Raphaël CHEKROUN substitué par Maitre Marion FRANCOIS, de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

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