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327 résultats pour « Inquibert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69d808accdc6046d47b03138

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

article L 3212-1 2° du code de la santé publique (péril imminent) ; que, selon le certificat médical, établi par le Docteur [U] [A], la patiente a été emmenée aux service par des amies de paroisse, inquiète

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152e89f19e8c50f8380f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il explique que sa mère s’est inquiétée et a appelé les pompiers. Il indique qu’il s’agit de sa seconde hospitalisation. Il était suivi au CMP et tout se passait bien jusqu’à la crise d’angoisse.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976371b7735881a7bc664

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Il explique que les policiers sont venus le chercher chez lui parce qu’il avait fait tomber les placards et que sa mère était inquiète le concernant.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a539c3ba90f51dc920d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] est encore très dispersée, que son état ne lui permet pas en réalité de consentir aux soins et à son hospitalisation, d’autant que sa tutrice et amie, présente à l’audience, a pu indiquer être inquiète

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c3dd062d9f810dffee

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’audience, Monsieur [I] [T] déclare qu’il a été hospitalisé car il a inquiété une dame qui a eu peur de sa bipolarité.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c461f5882b39b2e708aec

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ça fait quatre mois qu'elle est hospitalisée et s'inquiète pour son logement, ses mails et son courrier. Elle s'oppose à ce que tout le monde s'occupe d'elle, d'être accompagnée.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd9

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il s’inquiète du fait de manquer ses cours alors qu’il rembourse son prêt étudiant. Il indique avoir beaucoup réfléchi depuis son hospitalisation.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670967d206866c0645d1e55f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles il accepte de rester hospitalisé le temps de « se requinquer », Vu les observations de son avocat qui soutient sa demande et dit qu'il s'inquiète

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6635273ee4b5292aaa65eb3b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Hospitalier Spécialisé de [1] reçue au greffe le 15 avril 2024 et les pièces jointes, Vu l'avis du Ministère public, Vu l'audition de l'interessée qui souhaite la main levée de la mesure car elle s’inquiète

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669640d5f5112d8edd056e19

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

intéressé ; Attendu par ailleurs que même si le certificat de SOS MEDECINS est peu détaillé, la “décompensation psychotique” qu’il évoque est suffisamment parlante en son sens psychiatrique pour inquiéter

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f838bcff606d9c3916e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il souhaiterait pouvoir retrouver chez lui mais s’inquiète de l’état de son appartement et du fait qu’il pourrait avoir été volé.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c8cdd7001754d61abcf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle s’inquiète pour sa chienne restée seule à la maison. Vu les observations de son avocat qui indique que Madame [N] [I] serait prête à sortir de l’hôpital.

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21872b5e5e648caf557

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Aux termes de ses dernières conclusions, monsieur [D] s’inquiète de l’absence de justification de l’immatriculation du véhicule, dans un premier temps par monsieur [C], puis par le cessionnaire du véhicule

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b7d3ea43407b9fbb904

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

publiquement au terme desquelles elle sollicite la main-levée de la mesure en cours («je n'ai rien fait pour provoquer tout ça, même si j'ai conscience que le fait d'avoir erré à [Localité 4] a pu inquiéter

Source officielle
TJ

JLD

68e02a1a74e929a9d8fbe248

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Sa famille est très très inquiète. Elle a économisé pour payer un billet d’avion pour mardi prochain. J’ai cette réservation. Ils ne savent pas dans quelles conditions il vit au centre de rétention.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6945dec375782d5f06d560b5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Toutefois, il dit se sentir toujours très fatigué et inquiet des maux qu’il n’avait pas avant l’accident : pertes de mémoire, difficultés à trouver ses mots, débit de parole augmenté, troubles du sommeil

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884911342d338c20d4fe90

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

demande de mise à la retraite auprès de son employeur [5] ,qu’il lui avait été indiqué que l’information auprès de la CNIEG était faite automatiquement mais que ne percevant pas sa pension il s'en est inquiété

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696414df5112d8edd0580b6

T. Judiciaire

14 juillet 2024

14 juillet 2024

retourner à Bogota car elle craignait pour sa sécurité en raison de son refus de travailler ; qu'elle a ajouté ne pas avoir été réellement consentante pour se rendre à Athène ; qu'elle a précisé s'inquiéter

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6781820c6d34da2cbdcdc98b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

intégrité du patient” (qui permet l’hospitalisation avec un seul certificat médical) est un sujet épineux dans la mesure où les moments d’effondrement évoqués par le docteur [V] peuvent en eux-mêmes inquiéter

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6781820d6d34da2cbdcdc997

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

traumatisme qu’avait constitué pour lui une première hospitalisation quand il avait 15 ans, disait ne plus avoir confiance dans les psychiatres et déplorait que son père se soit aussi vite et autant inquiété

Source officielle

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