AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69d808accdc6046d47b03138
9 avril 2026
9 avril 2026
article L 3212-1 2° du code de la santé publique (péril imminent) ; que, selon le certificat médical, établi par le Docteur [U] [A], la patiente a été emmenée aux service par des amies de paroisse, inquiète
Source officielleJ.L.D. HSC
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il explique que sa mère s’est inquiétée et a appelé les pompiers. Il indique qu’il s’agit de sa seconde hospitalisation. Il était suivi au CMP et tout se passait bien jusqu’à la crise d’angoisse.
Source officielleJ.L.D. HSC
661976371b7735881a7bc664
12 avril 2024
12 avril 2024
Il explique que les policiers sont venus le chercher chez lui parce qu’il avait fait tomber les placards et que sa mère était inquiète le concernant.
Source officielleJuge Libertés Détention
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] est encore très dispersée, que son état ne lui permet pas en réalité de consentir aux soins et à son hospitalisation, d’autant que sa tutrice et amie, présente à l’audience, a pu indiquer être inquiète
Source officielleJ.L.D. HSC
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1 avril 2025
1 avril 2025
A l’audience, Monsieur [I] [T] déclare qu’il a été hospitalisé car il a inquiété une dame qui a eu peur de sa bipolarité.
Source officielleJ.L.D. HSC
659c461f5882b39b2e708aec
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ça fait quatre mois qu'elle est hospitalisée et s'inquiète pour son logement, ses mails et son courrier. Elle s'oppose à ce que tout le monde s'occupe d'elle, d'être accompagnée.
Source officielleJ.L.D. HSC
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22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il s’inquiète du fait de manquer ses cours alors qu’il rembourse son prêt étudiant. Il indique avoir beaucoup réfléchi depuis son hospitalisation.
Source officielleJuge Libertés Détention
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles il accepte de rester hospitalisé le temps de « se requinquer », Vu les observations de son avocat qui soutient sa demande et dit qu'il s'inquiète
Source officielleJuge Libertés Détention
6635273ee4b5292aaa65eb3b
22 avril 2024
22 avril 2024
Hospitalier Spécialisé de [1] reçue au greffe le 15 avril 2024 et les pièces jointes, Vu l'avis du Ministère public, Vu l'audition de l'interessée qui souhaite la main levée de la mesure car elle s’inquiète
Source officielleJuge libertés & détention
669640d5f5112d8edd056e19
5 juillet 2024
5 juillet 2024
intéressé ; Attendu par ailleurs que même si le certificat de SOS MEDECINS est peu détaillé, la “décompensation psychotique” qu’il évoque est suffisamment parlante en son sens psychiatrique pour inquiéter
Source officielleJ.L.D. HSC
66843f838bcff606d9c3916e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il souhaiterait pouvoir retrouver chez lui mais s’inquiète de l’état de son appartement et du fait qu’il pourrait avoir été volé.
Source officielleJuge Libertés Détention
686c0c8cdd7001754d61abcf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle s’inquiète pour sa chienne restée seule à la maison. Vu les observations de son avocat qui indique que Madame [N] [I] serait prête à sortir de l’hôpital.
Source officielleRéférés civils
686eb21872b5e5e648caf557
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Aux termes de ses dernières conclusions, monsieur [D] s’inquiète de l’absence de justification de l’immatriculation du véhicule, dans un premier temps par monsieur [C], puis par le cessionnaire du véhicule
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b7d3ea43407b9fbb904
9 octobre 2025
9 octobre 2025
publiquement au terme desquelles elle sollicite la main-levée de la mesure en cours («je n'ai rien fait pour provoquer tout ça, même si j'ai conscience que le fait d'avoir erré à [Localité 4] a pu inquiéter
Source officielleJLD
68e02a1a74e929a9d8fbe248
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sa famille est très très inquiète. Elle a économisé pour payer un billet d’avion pour mardi prochain. J’ai cette réservation. Ils ne savent pas dans quelles conditions il vit au centre de rétention.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
Toutefois, il dit se sentir toujours très fatigué et inquiet des maux qu’il n’avait pas avant l’accident : pertes de mémoire, difficultés à trouver ses mots, débit de parole augmenté, troubles du sommeil
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
demande de mise à la retraite auprès de son employeur [5] ,qu’il lui avait été indiqué que l’information auprès de la CNIEG était faite automatiquement mais que ne percevant pas sa pension il s'en est inquiété
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696414df5112d8edd0580b6
14 juillet 2024
14 juillet 2024
retourner à Bogota car elle craignait pour sa sécurité en raison de son refus de travailler ; qu'elle a ajouté ne pas avoir été réellement consentante pour se rendre à Athène ; qu'elle a précisé s'inquiéter
Source officielleJuge libertés & détention
6781820c6d34da2cbdcdc98b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
intégrité du patient” (qui permet l’hospitalisation avec un seul certificat médical) est un sujet épineux dans la mesure où les moments d’effondrement évoqués par le docteur [V] peuvent en eux-mêmes inquiéter
Source officielleJuge libertés & détention
6781820d6d34da2cbdcdc997
9 janvier 2025
9 janvier 2025
traumatisme qu’avait constitué pour lui une première hospitalisation quand il avait 15 ans, disait ne plus avoir confiance dans les psychiatres et déplorait que son père se soit aussi vite et autant inquiété
Source officiellePage 3 sur 17