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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Référés
6696cbc49a603a6929151ce7
16 juillet 2024
16 juillet 2024
programme immobilier dénommé « OVATION MAGELLAN 14 » situé dans la ZAC de l’Arc Sportif sur l’ilot 14 de la parcelle Magellan délimitée par la rue des Entrepreneurs, le Boulevard de Finlande, le Boulevard Kennedy
Source officielleREFERES
67f966ed0ea89248182a8155
7 avril 2025
7 avril 2025
avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 18, N° RG 25/00028 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GOQK 3/ Le CENTRE HOSPITALIER VICTOR JOUSSELIN, dont le siège social est sis 44 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66461
1 juillet 2025
1 juillet 2025
KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG, avec succursale pour la FRANCE sise 1 Passerelle des Reflets - 92400 COURBEVOIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Rep/assistant : Me Patrice BIDAULT
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
67f43d0d4e0040aa37364a92
7 avril 2025
7 avril 2025
Madame [M] [B] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 18] (ITALIE) de nationalité Italienne domiciliée : chez Maître [C] [K] [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Alexandra KENNEL
Source officiellePPEP Surendettement
68016c0d70f05fda0a95c6e0
3 avril 2025
3 avril 2025
social est sis [Adresse 18] comparante par écrit PARTIE DEFENDERESSE : Madame [H], [L] [D] née le 13 Décembre 1990 à [Localité 17] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 3] représentée par Maitre Alexandra KENNEL
Source officielleAdjudications
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
(13600), Ayant Me Caroline RANIERI pour avocat DEBITEUR SAISI ET ENCORE : TRESOR PUBLIC - Service des Impôts des Entreprises de LA CIOTAT, dont les bureaux sont situés 152 avenue du Président-Kennedy
Source officielleQuatrième Chambre
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8 avril 2024
8 avril 2024
relativement à la voie d’abord empruntée par le Docteur [T], les experts médicaux ne critiquent pas le choix ayant consisté à reprendre en l’élargissant la cicatrice laissée par la ligamentoplastie de type Kenneth
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2c06866c0645d23386
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cependant, Monsieur [R] est porteur de plusieurs autres pathologies graves (diabète, maladie musculaire de Kennedy en aggravation progressive, hyperlipidémie, hémochromatose).
Source officiellePPEP Civil
69d81f43cdc6046d47b1fc85
9 avril 2026
9 avril 2026
BOVER, prise en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Alexandra KENNEL, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 78 PARTIE DEFENDERESSE : Syndicat des
Source officielleCtx protection sociale
6786dd23df5b5c7d10cab9c6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
indemnisation des préjudices de Madame [K] [Y] : ORDONNE une expertise médicale judiciaire pour déterminer les préjudices subis par Madame [K] [Y] ; DÉSIGNE pour ce faire le Docteur [E] [G], 25 avenue Kennedy
Source officielleSection des Référés
66edc67323308db0e5f36344
23 juillet 2024
23 juillet 2024
INOV RENOV immatriculée au RCS de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 479 509 382 dont le siège social est sis 67 bis boulevard John Kennedy - 91100 CORBEIL-ESSONNES non représentée S. A.
Source officielleRéférés
68e57f9f0e2901d10fa592d6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Français O R D O N N A N C E du 7 octobre 2025 Dans la procédure introduite par : Madame [V] [L] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 15] demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Alexandra KENNEL
Source officielleChambre 1 civil
690d0c2e1f8a20b910010369
6 octobre 2025
6 octobre 2025
JF Kennedy - 35400 SAINT MALO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Vincent LEBOUCHER, avocat au barreau de SAINT-MALO S.A.
Source officielleRéférés
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
du Peuple Français O R D O N N A N C E du 13 janvier 2026 Dans la procédure introduite par : Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 12] 1967 demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandra KENNEL
Source officielle1ère Chambre civile
6a209674cdc6046d47002a41
19 mai 2026
19 mai 2026
MULHOUSE - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [W] [N] - demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Benoit NICOLAS, avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant, Maître Alexandra KENNEL
Source officielle1ère Chambre
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
1 avril 2026
CHORUS LINE (demandeur au RG 19/468 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) 113 B COR du président John F Kenney 65700 MARSEILLE représentée par la SCP MOUTET-LECLAIR, avocats au barreau de PAU, avocats plaidant
Source officielle18° chambre 1ère section
65b01279b98137c17478d27f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
disposition au greffe Contradictoire en premier ressort FAITS ET PRÉTENTIONS Par acte authentique du 8 octobre 1997, la Ville de [Localité 22] a conclu avec la FEDERATION FRANCAISE DE JUDO JUJITSU KENDO
Source officiellePage 3 sur 3