est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal défaillante FAITS ET MOYENS DE PROCÉDURE : Le 31 janvier 2019, Madame [T] [U] a été victime d’un accident de la circulation

.) ; décrire les risques identifiés (intrusions, chutes, circulation dangereuse, etc.), * proposer, le cas échéant, les mesures techniques de nature à maintenir une fermeture et une sécurité satisfaisantes

de son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Le 06 juin 2025, [D] [U] conductrice de 30 ans et son fils [K] [L] âgé de 3 ans et 9 mois ont été victimes d’un accident de la circulation

AIX-EN-PROVENCE EXPOSE DU LITIGE : [Q] [U], née le [Date naissance 2] 2022, a été blessée le 17 juillet 2023, alors qu’elle était passagère sur le vélo de sa mère, dans un accident de la circulation

’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le mineur [L] [U], né le [Date naissance 3] 2011, a été victime en qualité de piéton d'un accident de la circulation

EXPOSE DU LITIGE Madame [R] [G] épouse [J], a été victime d'un accident de la circulation, survenu à [Localité 2] le 10 octobre 2024 en qualité de piéton impliquant un véhicule conduit par Monsieur [S

L’expert a communiqué son pré-rapport le 5 septembre 2024, dont il ressort que l’origine du dommage est un défaut d’étanchéité entre les chambres de combustion et le circuit de refroidissement, l’expert

l’art en : - Ne respectant pas les plans d’architecte fournis, qui prévoyaient des arrivées de lignes d’eau chaude et d’eau froide par pièce d’eau, installation permettant ne cas de fuite de couper circuit

Il n’y a donc pas d’entrave à la libre circulation des capitaux. Par conséquent la demande de dégrèvement total doit être rejetée.

des services de gendarmerie, Monsieur [F] [T] [Q] [Z] a été, le 4 janvier 2025, dans le cadre d’un accident de la circulation survenu à [Localité 3] (Loiret) sur la route départementale 2060, avec et

Monsieur [M] [X] expose que le 24 Septembre 2021, il a été victime d'un accident de la circulation sur la commune de [Localité 3] ; qu'il était passager d'un scooter ; qu'il était transporté aux urgences

[L] [Z], soutenant avoir été victimes en qualité de passagers transportés d’un véhicule immatriculé DZ 854 DW assuré par la société Générali IARD, d’un accident de la circulation survenu à [Localité 1]

[W] [E] a acheté à la société [D] [R] un véhicule d'occasion de marque Ford type Fiesta, immatriculé [Immatriculation 1], mis en circulation le 11 septembre 2015 et affichant 110 540 kilomètres au compteur

représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Mme [R] [F], en qualité de conductrice, a été victime d'un accident de la circulation

. ******** EXPOSE DU LITIGE Le 28 juillet 2020 à 8h00, un accident de la circulation est survenu au niveau du [Adresse 5] à [Localité 1] entre un piéton, Mme [B] [Q] et une automobiliste, Mme [J] [T

Direct Assurance, ci-après désignée “[Localité 5]”, a été victime d’un accident de la circulation à [Localité 7].

le tribunal judiciaire d’ALES aux fins, notamment, de la voir condamnée à lui verser la somme de 63.427 euros à titre d’indemnisation de l’ensemble de ses préjudices en lien avec l’accident de la circulation

En 2015, la société IMMOBILIERE 3F a été victime d’un accident de la circulation lui ayant causé un important handicap fonctionnel nécessitant l’usage d’un fauteuil roulant et justifiant la reconnaissance