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49 résultats pour « erratum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

66182f3f4e82250580d24f5d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

“gingivectomie au bistouri électrique en L et reconstitution L au Fuji IX, DV et DL ont un tronc commun et sortie commune (type III), MV et ML perméabilité au laser, résorption D nettoyée au laser Erbium

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d0438acdc6046d4709985b

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T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

commandements n’auraient pas été réglés dans les délais, sans jamais démontrer la réalité ni le bien-fondé des sommes appelées, * il est au contraire constant que la gestion de la bailleresse est erratique

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

69d7f6adcdc6046d47aedd5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

tendance du chiffre d’affaires était largement baissière et ce bien avant les faits ; Les résultats de la société X&S ENGENEERING INC, distribués ou non, suivaient, avant l’attentat, une évolution assez erratique

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7f9e4cdc6046d47af1d0b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société PSM répond que : - elle reconnaît avoir commis une erreur manifeste de facturation générée par les paiements erratiques du précédent syndic, le cabinet MORANE ; ces paiements ont entraîné des

Source officielle
TJ

Liquidation D.I

6a10b6d5cdc6046d479c9597

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

des exceptions soulevées, devenues sans objet ; Requalifié les faits de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur sous l'empire d'un erat

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TJ

Troisième Chambre

68e88b6f3ea43407b9fbb484

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le Tribunal rappelle à cet égard l'observation de l'expert au sujet de la mesure piézométrique selon laquelle les circulations d'eau souterraines sont très erratiques selon la perméabilité des lits argilo-sableux

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a173557cdc6046d47252c29

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Compte tenu de la persistance et de l’importance des troubles de jouissance consécutifs à la fourniture erratique d’eau chaude contrairement à la brièveté des infiltrations, il sera jugé que le préjudice

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TJ

Référés Civil

697b2a86cdc6046d47155658

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[V] [H] a adressé le 13 janvier 2016 à Madame [Z] [L] épouse [N] que les relations avec cette dernière dans les suites de l’intervention auraient été compliquées par son comportement vindicatif et erratique

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TJ

Deuxième Chambre

686d676fa2273490db1095ba

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

à Administrer), et notamment de l’interdiction de pilulier de certaines familles de médicaments, si bien que les comparaisons avec des ordonnances, qui plus est non mises à jour, sont totalement erratiques

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