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5 768 résultats pour « air »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69de9c13cdc6046d473da983

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il explique que les manquements des règles d’installation de ce type de ventilation engendrent un défaut de renouvellement de l’air et le transport des odeurs vers les pièces nobles.

Source officielle
TJ

Référés

675a130d3bace64ddb46be3a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JOHNSON CONTROLS HITACHI AIR CONDITIONING EUROPE SAS - AKTILAND II, dont le siège social est sis [Adresse 8] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a1607a0cdc6046d4707e8a2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est protégé contre les infiltrations d'air parasites.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d3c9ea95b316fe1efe

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le vent pousse les fumées vers la droite de la toiture, lesquelles fumées s'évaporent rapidement dans l'air.

Source officielle
TJ

Référés JCP

686d5f30a2273490db107157

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ils font encore valoir que la SA Habitat du Nord ne démontre pas qu’ils obstrueraient les entrées d’air et mettraient leur linge à sécher sur les radiateurs ; que le phénomène de « remontées telluriques

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce50e6e12b8bd1e94c47b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Madame [B] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5136e12b8bd1e94c512

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Madame [I] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce51c6e12b8bd1e94c648

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR

Source officielle
TJ

Service des référés

67856757aaacbea0fe680e6c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Première vice-présidente adjointe, assistée de Célia HADBOUN, Greffière, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Madame [P] [D] [Z] est titulaire d’une carte accréditive “Air

Source officielle
TJ

Service des référés

67856759aaacbea0fe680eab

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Première vice-présidente adjointe, assistée de Larissa FERELLOC, Greffier, Nous, Président, après avoir entendu les conseils des parties, Monsieur [O] [D] est titulaire d’une carte accréditive “Air

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

69d967ffcdc6046d47d068ba

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle demande d’écarter les factures afférentes aux débitmètres d’air et à l’échangeur du turbo car elles ne sont pas libellées au nom de monsieur [E] [J].

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbc6a9d5adc26061f12b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de compensation insufflé par les unités de ventilation ROOF-TOP, provoquant un déséquilibre aéraulique et un manque de traitement d’air pour la qualité de l’air et le chauffage du bâtiment, incompatible

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc291cdc6046d473b61a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

à lui verser les sommes suivantes : - 3 100,00 € au titre des dépenses locatives supplémentaires qu'il a engagées pour les mois de mai et juin 2021 ; - 219,53 € au titre de l'achat d'un purificateur d'air

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d95d01cdc6046d47cf8e6a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

S'agissant des entrées d'air de couleurs différentes des menuiseries et montées tête en bas et que d’autres sont absentes, elle avait noté : « L’ensemble des entrées d’air sont à remplacer par un modèle

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa435c8a1343b8cd6406a

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

novembre 2015 jusqu’à ce jour comportant le détail des examens facturés « nomenclature » et « hors nomenclature » ; Les contrats passés entre les LABORATOIRES ALPHA et les entreprises (en particulier Air

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f6e265a9d5adc260627062

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il ajoute que « l’hélice du moto ventilateur de refroidissement du moteur présente des traces circulaire(s) engendrée(s) par contacts anormaux en rotation contre le module d’entrée d’air piloté ».

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6967f078cdc6046d475026ad

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

vestiaire : #D0778 Madame [H] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Joyce PITCHER de la SELEURL PITCHER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5216e12b8bd1e94c6ff

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR

Source officielle
TJ

Première Chambre

688929f9164153e3cd1dab99

T. Judiciaire

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Aussi, il conclut à l’impossibilité d’obtenir la conformité à la RT 2012 par suite des adaptations consécutives à oubli des entrées d’air, précisant que le remplacement des entrées d’air hygroréglables

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d2840c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AIR WORLD défaillante Nous, Emeline PETIT, Magistrate de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle

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Annonces BODACC84 025 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ELLE AIME L'AIR

SIREN 382607141Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

AIRAKLES

SIREN 994093961Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

08/09/2026

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Modifications diverses

L'AIR DU VAL D'AUTHIE

SIREN 453996480Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

DSV AIR & SEA

SIREN 300961018Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

08/09/2026

Voir →

Immatriculations

AIR FLY SYSTEM

SIREN 521106880Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

08/09/2026

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